La troisième réunion du Groupe de travail de l’OMD en charge de l’examen complet de la Convention de Kyoto révisée (GT-CKR) s’est tenue à Bruxelles du 6 au 8 février 2019, afin de poursuivre les discussions approfondies sur quelque 70 propositions de Membres de l’OMD (Australie, Bhoutan, Brésil, Cuba, UE, Haïti, Japon, Maroc, Myanmar, Afrique du Sud, Thaïlande et Uruguay) concernant l’examen complet de la Convention de Kyoto révisée (CKR). La réunion a jeté les bases solides pour la poursuite des échanges de vues.
M. Ricardo Treviño Chapa, Secrétaire général adjoint de l’OMD, a prononcé l’allocution d’ouverture de la réunion. M. Treviño a remercié les auteurs ayant déposé ces propositions nouvelles ou détaillées au Groupe de travail. Il a également présenté les résultats de l’échange de vues sur l’implication des parties prenantes externes lors de la récente réunion de la Commission de politique générale, soulignant qu’il importait que cet examen perçoive avec acuité l’environnement en rapide mutation dans lequel évolue la douane. M. Treviño a rappelé aux délégués l’importance d’examiner la période de trois ans accordée par le Conseil pour présenter les résultats de l’examen complet de la CKR et il a encouragé les Membres à continuer d’élaborer des propositions et à envisager la possibilité de les soutenir conjointement entre plusieurs Membres. Il a également souligné l’importance des travaux entre les réunions afin d’accélérer les échanges de vues et d’atteindre l’objectif du Groupe de travail de manière plus efficace et efficiente.
Le Secrétariat de l’OMD a fait savoir qu’il avait envoyé des courriers aux Membres et aux parties prenantes en janvier, les invitant à formuler des propositions en vue de leur examen lors de la quatrième réunion.
Au cours de cette réunion de trois jours, le GT-CKR a parcouru les propositions récemment soumises par les Membres, ainsi que les propositions du Groupe de travail virtuel et les contributions du Secrétariat de l’OMD. Les propositions portaient sur un large éventail de sujets, qui concernaient le Corps de la Convention, l’Annexe Générale et les Annexes Spécifiques de la CKR.
À l’issue de discussions constructives, le GT-CKR a décidé d’assurer le suivi des propositions en fonction de leur pertinence et de leur faisabilité. Les propositions qui seraient acceptées seraient placées dans le « volet A », englobant les composants pouvant faire partie des recommandations envisagées par le GT-CKR après l’examen complet, et les propositions qui devraient encore faire l’objet d’échanges de vues supplémentaires seraient placées dans le « volet B », dans l’attente d’une clarification et élaboration complémentaires de la part de leurs auteurs. Les propositions considérées comme ne devant plus faire l’objet d’autres échanges de vues et qui ne feraient donc pas partie des recommandations finales seraient placées dans le « volet C ».
Le plan d’implication des parties prenantes était lui aussi un point important à l’ordre du jour du GT-CKR. Dans un souci de transparence et d’inclusion, et conformément à la suggestion de la Commission de politique générale, le GT-CKR a tenu à inviter les parties prenantes externes, notamment les organisations internationales concernées, le secteur privé et les universités, à prendre part à l’examen complet de la CKR et à soumettre leurs contributions, le cas échéant. Ayant jeté les bases solides pour d’autres échanges de vues reposant sur des propositions, les Membres ont consenti de manière générale à l’implication des parties prenantes externes et partagé leurs points de vue concernant les questions de calendrier, de portée et de méthodes.
Comme l’on fait remarquer de nombreux Membres, la réunion a été fructueuse et a constitué un grand pas en avant. Le GT-CKR a décidé que la quatrième réunion aurait lieu du 3 au 5 avril, afin de poursuivre les échanges de vues sur les propositions des Membres et des parties prenantes, ainsi que d’aborder d’autres questions pertinentes.