L’OMD réalise un diagnostic sur les contrôles a posteriori (CAP) de l’Administration nationale des recettes fiscales du Bangladesh

20 février 2019

Comme recommandé dans le rapport de diagnostic réalisé en 2016 au Bangladesh dans le cadre du Programme Mercator, l’OMD s’est rendue à Dhaka, du 4 au 7 février 2019, pour y effectuer un diagnostic sur les CAP de l’Administration nationale des recettes fiscales (NBR).  La mission OMD de diagnostic CAP a été effectuée dans le cadre du Programme HMRC-OMD-CNUCED financé par la Réunion des Chefs de gouvernement du Commonwealth (CHOGM) par l’intermédiaire de l’Administration fiscale et douanière du Royaume-Uni (HMRC), sous l’égide du Programme Mercator de l’OMD.

M. Khondaker Muhammad Aminur Rahman, honorable membre de l’Administration nationale des recettes fiscales (contrôles douaniers, modernisation et échanges internationaux) a ouvert officiellement la mission ; celle-ci a comporté de larges consultations avec différents départements et sections au sein de la NBR, notamment le Département central de la gestion des risques ainsi que ceux responsables de la TI, du SYDONIA, de l’évaluation en douane et des contrôles douaniers, des contrôles a posteriori, entre autres.

Outre les quatre jours d’engagement au siège de la douane à Dhaka, la mission a aussi comporté une visite d’une journée sur le terrain, le 11 février, au bâtiment des douanes de Chittagong afin d’y observer directement les processus de dédouanement préalable et a posteriori ainsi que leur incidence sur la facilitation des échanges dans le pays.

Une réunion a également été organisée avec les parties prenantes externes pour discuter du rôle des CAP dans la facilitation des échanges et examiner les façons d’améliorer les niveaux de conformité en améliorant, auprès des opérateurs et des agents en douane, leur compréhension des CAP.  Les discussions ont aussi porté sur les responsabilités des opérateurs à établir des registres pour permettre un contrôle a posteriori efficace.  Les échanges de vues ont été fructueux.  Les parties prenantes externes se sont montrées très intéressées par le concept de CAP de l’OMD et par l’engagement de la NBR à mettre en œuvre la fonction CAP conformément aux directives de l’OMD et aux meilleures pratiques internationales.  La NBR s’est aussi dit satisfaite du soutien suivi fourni par l’OMD dans d’autres domaines identifiés dans le rapport de diagnostic relevant du Programme Mercator.  L’OMD se réjouit de poursuivre sa collaboration avec la NBR dans le cadre du Programme Mercator.