L’Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé, avec le soutien du Fonds chinois de coopération douanière (FCD/Chine), un « Atelier national sur les TIC et le Programme OEA », qui s’est tenu du 29 janvier au 1er février 2019 à Karachi (Pakistan). Une cinquantaine de représentants de divers services de l’Office fédéral des recettes publiques du Pakistan (FBR), y compris des hauts fonctionnaires, des services gouvernementaux partenaires et des parties prenantes ont pris part à cet atelier de quatre jours.
Dans son allocution d’ouverture, Mme Suraiya Ahmed Butt, Percepteur en chef de la douane de Karachi, a souligné l’importance des TIC pour améliorer les processus douaniers, mettant en avant certaines des initiatives (par exemple le système WeBOC et le Guichet unique national) entreprises par les douanes pakistanaises aux fins d’une gestion efficace des frontières. Elle a salué l’atelier de l’OMD consacré à la mise en œuvre des TIC et du Programme OEA, qui visait à améliorer les connaissances et les capacités des fonctionnaires de la douane et des parties prenantes dans ces domaines, dans le contexte de la tendance mondiale accrue à facilitation des échanges et à la sécurité, ainsi que des dynamiques nouvelles et émergentes générées par les technologies et le commerce électronique.
Prenant en compte la situation actuelle du Pakistan, les experts de l’OMD ont fourni des informations détaillées et des explications sur un meilleur usage des TIC appliquées aux procédures douanières et en vigueur aux frontières, en étroite coopération avec toutes les parties prenantes concernées, l’objectif consistant dans la facilitation des échanges et l’amélioration des contrôles, y compris une mise en œuvre efficace de l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges (AFE). Les instruments et outils de l’OMD dans ce cadre, les meilleures pratiques et des études de cas incluant des exemples coréens ont également été fournis. En outre, les participants ont approfondi leurs connaissances de la version 2018 du Cadre de normes SAFE, du Programme OEA et des outils associés, comme la liste complète récemment établie des avantages des OEA, le Guide de l’auditeur OEA, le Guide stratégique sur les accords/arrangements de reconnaissance mutuelle (ARM) et les Directives sur le numéro d’identification des entreprises (NIE), ainsi que plusieurs bonnes pratiques en la matière.
Le FBR a mis en œuvre le système de dédouanement entièrement informatisé WeBOC (Web Base One Customs ou Douane unique sur le Web), avec quarante modules destinés à soutenir les processus opérationnels de diverses douanes et autres services gouvernementaux. Il a également pris des mesures en vue de la mise en œuvre d’un Guichet unique impliquant tous les services gouvernementaux concernés. Dans une perspective d’avenir, des cas d’utilisation spécifique des TIC, notamment l’utilisation de l’analyse des données et de technologies innovantes comme les solutions de l’informatique en nuage et les chaînes de blocs, ont été discutées en détail en vue de leur mise en œuvre et des avantages qu’elles apporteront ; les défis et les solutions potentielles liées à l’utilisation d’outils de l’OMD et autres bonnes pratiques de Membres ont également été étudiés.
Fort des enseignements du système UNIPASS de la Corée, l’atelier a également examiné les opportunités de la mise en œuvre d’un environnement de guichet unique et de services électroniques, ainsi que la possibilité d’assurer sa compatibilité opérationnelle avec le Guichet unique de pays partenaires pour l’échange d’informations, comme les certificats électroniques de pays d’origine (COO) et les certificats phytosanitaires électroniques. Dans le cadre de l’expansion du commerce électronique transfrontalier, le Cadre de normes de l’OMD sur le commerce électronique transfrontalier et les outils qui y sont associés ont été présentés et discutés en vue de leur mise en œuvre dans le contexte national du Pakistan.
En ce qui concerne le Programme AEO, les participants, à l’écoute de l’expert de l’OMD, ont étudié les possibilités de consolidation de ce Programme en renforçant et en alignant les critères et les exigences (déjà en cours d’élaboration) du Cadre de normes SAFE, en identifiant des avantages concrets pour les opérateurs, en menant un projet pilote, en améliorant la cartographie des risques OEA et le processus de validation, et en mettant à profit les opportunités d’ARM avec quelques pays partenaires ayant des programmes OEA.
Cet atelier a reçu un très bon accueil de la part des participants qui ont eu des débats approfondis et animés. Ils ont amélioré leur connaissance des questions se rapportant à la douane numérique et aux outils et instruments de l’OMD en ce qui concerne leur mise en œuvre efficace et harmonisée. Ils ont également appris comment le Programme OEA pouvait être développé, piloté et mis en œuvre en accord avec le Cadre de normes SAFE. Enfin, les participants ont eu la possibilité d’apprendre des pratiques mondiales qui les aideront à étalonner leurs TIC et leurs programmes OEA pour aller de l’avant.
L’OMD continuera à assurer tout le soutien nécessaire aux douanes pakistanaises dans ce domaine.