L’OMD mène une mission de diagnostic du contrôle a posteriori au Swaziland

07 janvier 2019

À la suite d’une mission exploratoire menée en août 2018 dans le cadre du Programme Mercator, l’OMD a organisé, du 3 au 7 décembre 2018, une mission de diagnostic de cinq jours sur le contrôle a posteriori (CAP) à Mbanane (Swaziland).  Cette mission s’inscrivait dans le cadre du Programme HMRC-OMD-CNUCED financé par la réunion des Chefs de gouvernement des pays du Commonwealth (CHOGM), par l’intermédiaire de la HMRC (Administration fiscale et douanière du Royaume-Uni), sous les auspices du Programme Mercator de l’OMD.

Après une brève réunion d’ouverture et d’introduction avec le Commissaire général de l’Administration fiscale du Swaziland (SRA), la mission a comporté des discussions approfondies avec les différents services et directions de la SRA, notamment les services du renseignement et des enquêtes, de lutte contre la contrebande, d’inspection des entrepôts, la direction des TIC, le service SYDONIA, la direction juridique, le service de l’origine, des tarifs et de l’évaluation ainsi que les ressources humaines.  Cette mission de diagnostic sur le CAP était couplée à une mission de diagnostic sur la gestion des risques, au cours de laquelle des discussions approfondies ont été consacrées au rôle décisif du CAP en matière de renforcement des processus de gestion des risques et d’amélioration du respect des règles par les opérateurs.  Compte tenu des initiatives en cours pour encourager le respect volontaire des règles, le CAP joue un rôle décisif au Swaziland pour préserver l’équilibre entre le contrôle et la facilitation.  La mission comportait également une visite du poste-frontière de Ngwenya, du centre de traitement des douanes (CPH) et du dépôt intérieur de conteneurs (ICD) afin d’observer directement les processus de dédouanement et leur impact sur la facilitation des échanges.

Cette mission a permis de définir les besoins actuels de la SRA en matière de renforcement des capacités de contrôle a posteriori et de gestion des risques et de formuler, le dernier jour, des recommandations de soutien renforcé à la Direction de la SRA, notamment à son Commissaire général et à son Commissaire des douanes.  Le Commissaire général a remercié l’OMD pour son soutien dans le cadre du Programme Mercator.