L’Organisation mondiale des douanes a organisé un atelier sur l’évaluation en douane du 14 au 16 juillet 2019 au Caire, en Égypte, avec la coopération et l’appui du Programme de développement de droit commercial des États-Unis.

Trente agents de l’autorité douanière égyptienne ont participé à l’atelier.  Ces trois jours d’étalier incluaient plusieurs sessions de remise à niveau sur les principes de l’accord d’évaluation en douane de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) et des présentations sur un certain nombre de sujets clés de l’évaluation technique, parmi lesquels la décision 6.1 du Comité de l’évaluation en douane de l’OMC, les redevances et les droits de licence et les prix de transfert.

L’atelier incluait également une présentation des initiatives prises par le service de la douane et de la protection des frontières des États-Unis en vue d’appliquer l’accord d’évaluation en douane, dont les démarches relatives aux achats en ligne et aux biens immatériels, l’amélioration des structures officielles de communication avec les opérateurs et les outils et méthodes visant à prévenir et détecter les cas de fraudes aux documents commerciaux.

En outre, 10 cas pratiques ont été présentés aux participants et débattus en groupe.  Ces cas mettaient l’accent sur les défis spécifiques à l’évaluation en douane rencontrés par l’Autorité douanière égyptienne lors de la mise en œuvre de l’accord d’évaluation en douane.

Dans le cadre du programme d’aide à l’Égypte, deux ateliers supplémentaires seront organisés prochainement afin de soutenir l’autorité douanière égyptienne dans les domaines de l’évaluation en douane et de la facilitation des échanges.