Un atelier sous-régional de l’OMD consacré à l’évaluation en douane et au classement dans le SH s’est déroulé à Nur-Sultan (Kazakhstan) du 24 au 28 juin 2019. Cet atelier a été organisé par le Comité national des douanes du Kazakhstan, sous le parrainage du Programme pour la compétitivité, le commerce et l’emploi en Asie centrale mis en œuvre par l’Agence des Etats-Unis pour le développement international (USAID), en vue de soutenir les pays d’Asie centrale dans les domaines de l’évaluation en douane et du classement dans le SH.
Au total, 51 fonctionnaires provenant des Administrations des douanes de l’Arménie, du Belarus, de la Fédération de Russie, du Kazakhstan, du Kirghizistan, de l’Ouzbékistan, du Tadjikistan, du Turkménistan et de la Commission économique eurasienne ont participé à cet atelier. Dans son discours de bienvenue, M. Omirzak Beispekov, Vice-Président du Comité national des recettes du Kazakhstan, a indiqué qu’avec le développement du commerce mondial, les administrations des douanes sont confrontées à un certain nombre de défis en matière de classement et d’évaluation. Il a remercié l’OMD de fournir des directives et des instruments dans ces domaines et a encouragé une participation active et un partage d’expériences au cours de l'atelier.
L’atelier a été animé par un représentant de l’OMD et un expert accrédité de l’OMD provenant de l’Administration générale des douanes de la Chine (GACC). Les deux premiers jours de l'atelier, consacrés au classement dans le SH, ont permis de présenter la Convention sur le SH, les outils en matière de SH, les Règles générales interprétatives, les amendements apportés à la Nomenclature du SH de 2017 et les Directives de l’OMD relatives à l’infrastructure douanière pour les travaux de classement tarifaire. Les trois derniers jours ont porté sur l’évaluation en douane. Dans ce domaine, l’animateur a présenté les principes de l’Accord de l’OMC sur l’évaluation en douane et les instruments du Comité technique de l’évaluation en douane, ainsi que les outils élaborés par l’OMD dans le cadre du Dossier Recettes.
Quatre administrations des douanes ont présenté dans leurs rapports nationaux les difficultés rencontrées lors de la mise en œuvre de la Convention sur le SH. Les participants ont été informés des pratiques mises en place par d’autres administrations des douanes en matière de décisions anticipées, de gestion des risques et de règlement des différends. Ils ont également examiné des études de cas concernant des questions spécifiques de classement et d’évaluation rencontrées dans leurs activités quotidiennes et ont appliqué à ces cas les connaissances acquises et les outils présentés lors de l’atelier.
Cette initiative de renforcement des capacités entreprise par l’OMD et l’Administration des douanes du Kazakhstan a été très appréciée par les participants.