L’OMD aide la Biélorussie à améliorer son processus ARM/OEA

21 juin 2019

L’OMD a organisé à Minsk (Biélorussie), du 11 au 13 juin 2019, un atelier national sur la reconnaissance mutuelle des opérateurs économiques agréés (OEA). Tenant compte de la situation nationale actuelle, l’atelier avait pour objectif d’aider le Comité des douanes de la république de Biélorussie à développer un plan de négociation et de mise en œuvre de dispositifs/accords de reconnaissance mutuelle (ARM) sur les OEA et des processus associés, avec d’autres administrations douanières.

Les experts de l’OMD ont fourni des renseignements détaillés sur le démarrage, les négociations, la mise en œuvre et l’évaluation/amélioration des processus d’ARM/OEA ainsi que sur les avantages associés que peuvent en retirer les douanes, les gouvernements et le secteur privé. Ils ont présenté tous les instruments et outils pertinents de l’OMD, en particulier le Cadre de normes SAFE, le Guide de la stratégie ARM et les Directives sur le numéro d’identification des opérateurs (TIN) ; ils ont donné des exemples et présenté des aspects pratiques connexes observés dans d’autres pays y compris l’Union européenne (UE).   

Avec l’aide des experts, les participants ont travaillé à la définition de considérations et de conditions fondamentales relatives à l’identification de pays partenaires à des ARM ainsi qu’à la conclusion réussie et à la mise en œuvre d’ARM signés. L’importance d’un TIN unique mondial basé sur les Directives de l’OMD et un plus grand recours aux techniques modernes y compris aux chaînes de blocs pour une mise en œuvre efficace des ARM ont été démontrés en s’appuyant sur des processus de flux opérationnels et des études de cas.

Pendant les débats, les experts ont également fourni des explications sur les approches régionales/multilatérales du Programme OEA et des ARM dans le contexte d’unions économiques/douanières. À cet égard, les experts ont partagé les enseignements acquis et ont présenté des solutions innovantes mises en place dans d’autres régions (par exemple, l’Union européenne et la Communauté d’Afrique de l’Est).

La Biélorussie a mis en œuvre un programme OEA dans le cadre du Code des douanes de l’Union économique eurasiatique (UEEA) ; elle recense actuellement 321 OEA, principalement des importateurs, des exportateurs, des transporteurs et des courtiers en douane. En avril 2019, la Biélorussie a signé son premier ARM avec la Chine. Les débats ont également porté sur la nécessité d’un meilleur alignement du programme OEA actuel sur le Programme OEA SAFE, l’objectif étant de signer des ARM dans la continuité avec d’autres pays ayant mis en œuvre des programmes OEA similaires.

Plus d’une quinzaine de participants de diverses divisions des douanes de Biélorussie ont bénéficié de cet atelier qui a conduit à une meilleure connaissance et compréhension des nuances les plus subtiles des divers modules des processus ARM/OEA ainsi que des ressources associées et des compétences nécessaires. L’atelier a permis d’améliorer la capacité des douanes biélorusses à négocier et conclure des ARM en harmonie avec les normes internationales et les meilleures pratiques.