Le Comité technique permanent (CTP) a tenu ses 233ème et 224ème sessions du 5 au 8 mars 2019 au siège de l’OMD à Bruxelles. Cette réunion était consécutive à la 11ème réunion du Groupe de travail AFE (GT-AFE), incluant une session conjointe d’une journée. Dans son allocution d’ouverture, le Secrétaire général adjoint, M. Ricardo Treviño Chapa, a insisté sur les thématiques présentant un intérêt mutuel pour les deux organes de travail de l’OMD. On trouvera un complément d’information sur la session conjointe CTP/GT-AFE à l’adresse suivante : http://www.wcoomd.org/fr/media/newsroom/2019/march/11th-tfa-working-group-explores-new-opportunities-for-the-time-release-study.aspx
La réunion du CTP a commencé le mercredi 6 mars avec une journée complète consacrée à l’avenir de la douane. Bénéficiant d’un large soutien, le CTP a approuvé le Rapport de l’étude sur les technologies de rupture qui est axée sur sept techniques différentes (chaînes de blocs, intelligence artificielle, Internet des objets, biométrie, drones, réalité virtuelle et impression 3D) et qui donne des informations sur leurs avantages et leurs risques, leur usage actuel dans les douanes et dans la gestion des frontières et leur usage potentiel dans le même contexte dans l’avenir. Des tables rondes ont examiné les principaux facteurs de succès de l’introduction de l’innovation dans les douanes ainsi que les aspects juridiques et la normalisation dans le domaine de la technique des chaînes de blocs. Le CTP a également exploré l’analyse de données et les géodonnées pour les douanes et a émis des recommandations dans ce domaine.
Une autre table ronde a examiné les facteurs clés de la mise en œuvre et les pratiques innovantes dans le domaine des frontières SMART en ce qui concerne le commerce, les voyages et les transports sans rupture, qui est le thème choisi par l’OMD pour cette année. Le CTP s’est également penché sur les objectifs du développement durable de l’ONU et sur la contribution des douanes au bon fonctionnement des chaînes logistiques mondiales dans la perspective de la durabilité environnementale.
Le CTP a continué à s’intéresser à un certain nombre de sujets comme le commerce électronique, les petites économies insulaires et les zones douanières spéciales. En outre, les participants ont fait le point sur le mandat du Groupe sur la contrefaçon et le piratage (CAP) et sur celui du Comité de contact API/PNR.
Le CTP a ensuite exploré un certain nombre de questions transversales comme les laboratoires des douanes et la revue stratégique du système harmonisé (SH) et a annoncé que la Conférence sur l’orientation future du SH devrait se dérouler les 2 et 3 mai 2019.
L’éthique est une autre question transversale à propos de laquelle le CTP a pris acte d’une présentation du Concept d’action collective, du point de vue du secteur public et de celui du secteur privé.
Enfin, le CTP a réélu à l’unanimité M. Ian Saunders (US) et Mme Gordana Vidanovic (Serbie), aux postes de Président et de Vice-présidente du CTP, respectivement.
Les présentations faites pendant la réunion sont disponibles sur le site Internet des Membres de l’OMD à l’adresse : http://www.wcoomd.org/en/meetings/procedures-and-facilitation/permanent-technical-committee/223-224.aspx. Le rapport de synthèse sera téléchargé à la même adresse dans les prochaines semaines.
En accord avec la décision du CTP de demeurer transparent, les documents de la réunion, le rapport de synthèse et les présentations seront également rendus publics. Ils seront téléchargés en temps utile à l’adresse suivante : http://www.wcoomd.org/en/topics/facilitation/resources/permanent-technical-committee.aspx.