La 6ème réunion du Groupe de travail de l'OMD en charge de l'examen complet de la Convention de Kyoto révisée (GT-CKR) s'est tenue du 14 au 18 octobre 2019, au siège de l'OMD à Bruxelles.
M. Ricardo Treviño Chapa, Secrétaire général adjoint de l'OMD, a prononcé le discours d'ouverture devant les délégués. Il a indiqué que cette réunion était la deuxième réunion à laquelle ont pu assister des parties prenantes externes et la première de ce type où les parties prenantes externes étaient invitées à participer à toute la durée de la réunion, pour faire suite à une décision du Comité de gestion de la CKR de juin 2019. C'est aussi la première fois qu'une réunion du GT-CKR se déroule sur cinq jours.
M. Treviño Chapa a informé le Groupe de travail de l'adhésion du Brésil à la Convention de Kyoto révisée. Ayant déposé son instrument d'adhésion, le Brésil devient la 120ème Partie contractante à la CKR.
Les trois sous-groupes ont mené des discussions approfondies sur les propositions concernant le corps de la CKR, l'Annexe générale et les Annexes spécifiques de la CKR. Les propositions qui ont suscité le plus d'intérêt sont notamment celles relatives aux éléments suivants : Mécanisme intégré de mise à jour périodique ; Déclarations électroniques ; Traitement des marchandises ; Suivi, rapports et évaluation ; Problèmes de données ; Renseignements préalables concernant le fret ; Opérateurs économiques agréés ; Rôle de la douane en matière de sécurité ; Décisions anticipées ; Entrepôts ; Zones franches ; RPCV/PNR sur les voyageurs ; Voyageurs ; Règles d'origine ; Gestion coordonnée des frontières ; Guichet unique ; et Étude sur le temps nécessaire à la mainlevée (TRS).
Les sous-groupes ont également décidé de développer certaines propositions sous la forme de propositions conjointes, par exemple : Envois accélérés/express, Admission temporaire, Divulgation volontaire sans pénalité, Zones franches, Opérateurs économiques agréés, Guichet unique, Règle d'origine et Déclarations électroniques. En revanche, les propositions concernant les points suivants devront être développés par les Membres qui les ont présentées : Trafic postal, Moyens de transport utilisés à des fins commerciales, Contrôle douanier, Contrôle a posteriori, Décisions anticipées et Paiement électronique des droits. Le dernier jour de la réunion, les sous-groupes ont fait état des conclusions de leurs débats.
Les avancées réalisées par le GT-CKR seront présentées au Comité de gestion de la CKR qui se réunira du 18 au 20 novembre 2019.