L’Organisation mondiale des douanes (OMD) a mené une mission nationale d’assistance technique OEA à St. John’s (Antigua-et-Barbuda) du 7 au 10 octobre 2019. Cette mission s’est déroulée sous les auspices du Programme OMD-CNUCED-HMRC et dans le cadre du Programme Mercator.
Dans son allocution d’ouverture, M. Austin Greenaway, Contrôleur adjoint de l’Administration des douanes et accise d’Antigua-et-Barbuda a souligné l’importance des partenariats établis entre les douanes, d’autres agences gouvernementales et le secteur privé pour atteindre avec efficacité les objectifs collectifs que sont l’amélioration de la facilitation des échanges et de la compétitivité économique et, dans un même temps, la sécurisation des frontières. Il a reconnu que la mise en œuvre d’un programme d’OEA à Antigua-et-Barbuda aiderait à renforcer encore davantage la sécurité de la chaîne logistique et la facilitation des échanges.
L’OMD a apporté un soutien total à Antigua-et-Barbuda, dans le cadre de son Programme Mercator, afin que son A dministration des douanes et accise puisse mettre en œuvre l’Accord sur la facilitation des échanges (AFE) de l’OMC, en utilisant les divers instruments et outils de l’OMD. L’objectif de cette mission était d’aider cette Administration ainsi que les parties prenantes à développer un programme d’OEA et à soutenir l’application des dispositions pertinentes du Cadre de normes (FoS) SAFE et des Articles 2 et 7.7 de l’AFE de l’OMC en particulier.
Tenant compte de la situation nationale actuelle, l’expert de l’OMD a présenté divers instruments et outils de l’Organisation utiles pour l’application de l’AFE de l’OMC et du programme OEA ; il a élaboré le concept du programme, défini les critères d’OEA ainsi que ses exigences, ses avantages et ses synergies avec l’Article 7.7 de l’AFE de l’OMC ; il a également donné des exemples d’expériences internationales, régionales et nationales et de meilleures pratiques, pour une mise en œuvre harmonisée et normalisée.
Au cours des débats animés par l’expert de l’OMD, les participants ont discuté de l’engagement des parties prenantes, de leur segmentation, sur la base de leur conformité, des exigences en matière de données électroniques préalables, de gestion du risque et de mise en œuvre des TI, sans ignorer les législations, les réglementations et les procédures en vigueur.
Au travers d’exercices pratiques, d’études de cas, d’exemples de bonnes pratiques reconnues au niveau international et de scénarios de simulation, l’expert de l’OMD a expliqué aux participants les processus d’application, de validation, de mise en œuvre et de post-validation du programme d’OEA. Les participants ont engagé une discussion approfondie sur les méthodes d’élaboration des critères, des conditions et des avantages en tenant compte des besoins et des priorités spécifiques d’Antigua-et-Barbuda, de sa petite économie insulaire et de l’adaptation appropriée des normes internationales.
Plus de 40 participants représentant les douanes, les agences de réglementation transfrontalières (Agriculture, Santé, Commerce, autorités portuaires, etc.) ainsi que le secteur privé (Importateurs, exportateurs et courtiers en douanes, etc.) ont bénéficié de cet atelier.
La participation d’autres agences gouvernementales s’est révélée très utile, qui se sont engagées à ce stade précoce et qui ont expliqué leurs préoccupations au moment d’élaborer un programme profitant des avantages supplémentaires apportés par ces agences, et en identifiant les défis associés à la mise en œuvre de ce projet de manière opportune et coordonnée.
Cette mission a permis aux participants de renforcer leur savoir professionnel qui leur sera indispensable pour élaborer et piloter un programme d’OEA en invitant les parties prenantes pertinentes à s’y associer.
L’OMD s’est également entretenu avec M. Raju Boddu, Contrôleur de l’Administration des douanes et accise sur les stratégies et les solutions potentielles de mise en œuvre du Cadre de normes SAFE et d’un programme d’OEA dans le cadre de leur projet de réforme et modernisation des douanes. M. Raju Boddu a confirmé l’engagement de son Administration dans la réalisation de ces initiatives et a remercié l’OMD de son soutien continu.