Ateliers sur l’évaluation en douane à Alexandrie et Port-Saïd (Egypte)

05 septembre 2019

Afin de poursuivre le soutien apporté à l’Autorité douanière égyptienne (ECA), deux ateliers nationaux ont été organisés à Alexandrie et à Port-Saïd, respectivement les 18 et 19 et les 21 et 22 août 2019, dans le cadre du Programme de développement de droit commercial (CLDP) des Etats-Unis.  Ces ateliers, financés par l’Agence des Etats-Unis pour le développement international (USAID), ont été animés par des experts de l’OMD et du Bureau des douanes et de la protection des frontières des Etats-Unis (CBP), ainsi que par des représentants du CLDP et de l’ECA.

Près de cent fonctionnaires de l’ECA ont participé à ces ateliers.  Le programme de deux jours comprenait des séances de remise à niveau concernant les principes de l’Accord de l’OMC sur l’évaluation en douane (l’Accord), l’accent étant mis sur la méthode de la valeur transactionnelle, la Décision 6.1 du Comité de l’évaluation en douane de l’OMC et les ajustements apportés au prix effectivement payé ou à payer en ce qui concerne les redevances et les droits de licence.

Les exposés présentés durant ces ateliers ont également porté sur le Système de décisions anticipées du CBP et sur le Dossier Recettes de l’OMD désormais disponible an langue arabe.

Des tables rondes consacrées à certains cas pratiques soumis par les participants ont été organisées chaque jour lors de séances en groupes. Ces cas ont mis en exergue les difficultés rencontrées par l’ECA dans la mise en œuvre de l’Accord.

Dans le cadre du programme d’assistance à l’ECA approuvé par le CLDP en avril 2019, un autre atelier se déroulera le mois prochain au sujet de l’évaluation en douane et de la facilitation des échanges.