Pour répondre à la demande sans précédent de fournitures médicales dans le contexte de la pandémie mondiale actuelle de COVID-19, et afin d’aider les pays à accélérer les mouvements transfrontaliers de ces produits essentiels, l’OMD et l’Organisation mondiale de la santé (OMS) ont conjugué leurs efforts pour renforcer leur coopération en établissant une approche coordonnée dans leur réponse à la pandémie.

A la suite de cet effort conjoint des deux organisations, le Classement de référence dans le SH des fournitures médicales liées au Covid-19 a été mis à jour dans un format plus structuré et plus convivial, pour inclure davantage de produits susceptibles d’être requis, d’après l’avis professionnel et l’expérience de l’OMS en matière de santé publique.  Le premier Classement de référence dans le SH des fournitures médicales liées au Covid-19, publié par l’OMD il y a deux semaines sur la page de son site Web dédiée à la pandémie, était une première réponse du Secrétariat en vue d’aider les pays dans leur lutte contre la propagation du COVID-19.  La liste initiale présentait le classement dans le SH de produits essentiels nécessaires, tels que les trousses d’essai de diagnostic du COVID-19 et les masques de protection, certains équipements de protection individuelle et des dispositifs médicaux tels que des appareils de ventilation et des appareils ECMO (oxygénation par membrane extra-corporelle), des matériels de consommation médicale et des produits désinfectants, pouvant être utilisés pour la prévention et le traitement de la maladie.  La dernière édition élargit cette liste pour couvrir un éventail plus large d’équipements et de fournitures médicales qui sont définis comme étant des articles essentiels par l’OMS, tels que les concentrateurs d’oxygène et les kits de prélèvement d’échantillons.

La liste des fournitures médicales et de leurs codes SH a été fortement appréciée par les parties prenantes et prise en compte par les gouvernements pour préparer leurs réponses afin de sécuriser et de faciliter le commerce de ces fournitures.  Elle sert de référence pour identifier les mouvements transfrontaliers des produits nécessaires pendant la pandémie, appliquer des politiques contingentes d'allégement tarifaire et non tarifaire, surveiller et combattre les fournitures contrefaites, et même pour prendre des mesures réactives en vue de remédier aux pénuries.

La liste mise à jour est fournie à titre indicatif en vue de faciliter le classement des fournitures médicales liées COVID-19 au niveau international (6 chiffres du SH).  Les opérateurs économiques sont priés de consulter les administrations des douanes concernées en ce qui concerne leur classement au niveau national (7 chiffres ou plus) ou en cas de divergence entre leurs pratiques et cette liste.

La Deuxième édition de la liste reprenant le classement de référence dans le SH des fournitures médicales liées au COVID-19 a été publiée sur la page du site Web de l’OMD dédiée au COVID-19.  

Afin d’actualiser cette liste dans le futur, les administrations des douanes et les autres parties prenantes sont invitées à transmettre des renseignements concernant d’autres articles non repris dans la liste, en utilisant l’adresse de courrier électronique suivante : hs@wcoomd.org.