C’est à la fin de l’année 2019 qu’a été signalée pour la première fois l’épidémie aujourd’hui communément appelée « maladie à coronavirus 2019 » ou « COVID-19 ». Le 11 mars 2020, le Directeur général de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) a qualifié cette épidémie de pandémie.

Avec la dissémination du COVID-19, le monde entier se trouve dans une situation inédite. Afin de ralentir la propagation de la maladie et d’en réduire l’impact, les déplacements sont restreints et les frontières se ferment. Les plaques tournantes de transport sont touchées et les ports sont fermés, interdisant tout accès aux navires.

Parallèlement, on constate une hausse spectaculaire de la demande et de la circulation transfrontalière des marchandises de secours (fournitures, médicaments et équipements médicaux). Comme l’a souligné l’OMS, les restrictions mises en œuvre pourraient entraver l’activité économique ainsi que l’acheminement du soutien technique et de l’aide nécessaires vers les pays concernés, avec les conséquences sociales et économiques négatives que l’on imagine. Il est essentiel que les administrations douanières et les autorités portuaires d’État continuent de faciliter la circulation transfrontalière des marchandises de secours mais aussi des autres marchandises, afin de réduire l’impact général de la pandémie de COVID-19 sur les économies et sur les sociétés.

C’est pourquoi les administrations douanières et les autorités portuaires d’État sont instamment priées de mettre en place une approche coordonnée et proactive associant toutes les administrations concernées, en vue de garantir sans interruption l’intégrité et la facilitation de la chaîne logistique mondiale et de permettre ainsi sur les voies maritimes une circulation des marchandises qui ne serait pas inutilement perturbée.

L’Organisation maritime internationale (OMI) a publié les lettres circulaires suivantes qui traitent de questions globales concernant les gens de mer et le secteur des transports maritimes dans le contexte de l’épidémie de COVID-19[1]:

• Lettre circulaire No.4204 en date du 31 janvier 2020, qui communique des renseignements et des orientations en ce qui concerne les précautions à prendre pour réduire au minimum les risques que pourraient courir les gens de mer, les passagers et d'autres personnes à bord des navires du fait du nouveau coronavirus (COVID-19);
• Lettre circulaire No.4204/Add.1 en date du 19 février 2020, qui fournit des conseils en matière d’application et de respect des instruments de l’OMI;
• Lettre circulaire No.4204/Add.2 en date du 21 février 2020, comprenant la Déclaration conjointe de l’OMI et de l’OMS concernant les mesures prises face à l’épidémie de
  COVID-19;
• Lettre circulaire No.4204/Add.3 en date du 2 mars 2020, relative aux considérations d'ordre pratique sur le traitement des cas/de la flambée épidémique de coronavirus (COVID-19) à bord des navires, préparée par l’OMS;
• Lettre circulaire No.4204/Add.4 en date du 5 mars 2020, contenant les Recommandations de l'ICS sur la maladie à coronavirus COVID-19 à l'intention des exploitants de navires aux fins de la protection de la santé des gens de mer;
• Lettre circulaire No.4204/Add.5/Rev.1 en date du 2 avril 2020, intitulée Coronavirus (COVID-19) - Recommandations concernant la délivrance de brevets et certificats aux gens de mer et au personnel des navires de pêche;
• Lettre circulaire No.4204/Add.6 en date du 27 mars 2020, intitulée Coronavirus (COVID-19) - Liste préliminaire de recommandations à l'intention des Gouvernements et des autorités nationales compétentes sur la facilitation du commerce maritime pendant la pandémie de COVID-19; et
• Lettre circulaire No.4204/Add.7 en date du 3 avril 2020, intitulée Coronavirus (COVID-19) - Recommandations concernant les retards imprévus dans la livraison des navires.

L’Organisation mondiale des douanes (OMD) a créé sur son site Web un espace consacré au COVID-19, où sont répertoriés les instruments et outils qui existent ou viennent d’être créés et portent sur l’intégrité et la facilitation de la chaîne logistique dans le contexte de la pandémie de COVID-19[2]:

• Résolution du Conseil de coopération douanière concernant le rôle de la douane dans les opérations de secours en cas de catastrophes naturelles;
• Directives relatives à l’Annexe Spécifique J, Chapitre 5 de la Convention internationale pour la simplification et l’harmonisation des régimes douaniers (amendée) (La Convention de Kyoto révisée);
• Annexe B.9 de la Convention relative à l’admission temporaire (Convention d’Istanbul) ;
• Manuel de la Convention d’Istanbul;
• Classement de référence dans le Système harmonisé (SH) des fournitures médicales liées au COVID-19;
• Liste des textes législatifs adoptés dans les pays qui ont pris des mesures temporaires de restriction des exportations pour certaines catégories de fournitures médicales essentielles en raison de l’épidémie de COVID-19; et
• Liste des pratiques des Membres de l’OMD en réponse à la pandémie de COVID-19.

La communication, la coordination et la coopération, tant au niveau national qu’au niveau local, entre les navires, les installations portuaires, les administrations douanières et les autres autorités compétentes sont d’une importance capitale pour garantir une circulation transfrontalière fluide et facile des fournitures et du matériel médical vital, des produits agricoles essentiels et des autres biens et services, tout en contribuant à résoudre les problèmes d’interruption des chaînes logistiques mondiales et à soutenir ainsi la santé et le bien-être de tous les peuples.