Classement des produits de la Liste 124 de DCI - Edition spéciale COVID-19

09 décembre 2020

L’Organisation mondiale des douanes (OMD), par le biais de son Sous-Comité scientifique (SCS) a déterminé le classement initial des substances figurant sur la « Liste 124 de dénominations communes internationales - Edition spéciale COVID-19 » proposée par l’Organisation mondiale de la santé (OMS).

La pandémie de COVID-19 a intensifié la recherche sur de nouvelles substances qui pourraient être utiles en termes de vaccination ou de traitement direct de cette maladie sans précédent.  Les 20 et 21 août 2020, l’OMS a organisé une réunion spéciale pour répondre à la nécessité pressante d’attribuer à certaines nouvelles substances des noms qui soient reconnus dans le monde entier dans l’espoir que certaines d’entre elles permettent d’endiguer la pandémie.

Suite à cette réunion, l’OMS a publié le 26 octobre une nouvelle proposition de Liste 124 de DCI COVID-19 (Edition spéciale) contenant 25 substances pertinentes dans le contexte de la pandémie de COVID-19.

Si des avancées sont réalisées en ce qui concerne le traitement de la COVID-19 grâce à l’une de ces substances, il faudra s’attendre à un accroissement des mouvements transfrontaliers de la substance en question, de sorte que le classement de ces substances dans le Système harmonisé (SH) facilitera effectivement les échanges.  Compte tenu de l’importance de ces substances, l’OMD et l’OMS ont approuvé l’idée de les classer dès que possible et de mettre la liste de leurs classements à la disposition des Membres.  Cela aidera la douane et les opérateurs économiques à identifier ces substances si elles sont commercialisées et facilitera leur classement aux frontières.

L’OMD a accéléré le processus d’examen de la Liste 124 de DCI lors de la réunion de novembre du Sous-Comité scientifique en vue de déterminer un classement préliminaire des substances concernées (leurs classements seront finalisés lorsqu’ils seront officiellement adoptés par le Comité du Système harmonisé (CSH) en 2021).

Les classements des substances figurant sur la Liste 124 de DCI COVID-19 (Edition spéciale) et approuvés par le Sous-Comité scientifique sont fournis dans le but de faciliter le classement des substances liées à la COVID-19 à l’échelon international (6 chiffres du SH).

Les substances figurant sur la Liste 124 de DCI COVID-19 (Edition spéciale) et leurs classements respectifs sont publiés sur la page du site Web de l’OMD dédiée à la COVID-19.

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