Les chefs de délégation de 150 administrations des douanes membres de l’OMD ont participé à la 137e session du Conseil de l’OMD, organe de décision suprême de l’Organisation, qui s’est tenue virtuellement du 10 au 12 décembre 2020 sous la présidence de M. Ahmed Al Khalifa, Vice-Président pour la région d’Afrique du Nord, du Proche et du Moyen Orient et Président de la Douane de Bahreïn.
«Les douanes du monde entier ont joué un rôle essentiel pendant la pandémie et nous devons conserver cette dynamique et être prêts pour la phase de reprise, notamment en continuant à assurer le mouvement rapide des marchandises essentielles, y compris des vaccins contre la COVID-19, et en soutenant davantage les opérateurs économiques », a déclaré le Président du Conseil ad interim dans son intervention d'ouverture.
Le Secrétaire général de l'OMD, M. Kunio Mikuriya, a rappelé aux délégués comment le Secrétariat de l'OMD s’est immédiatement mis au travail pour aider les administrations des douanes à gérer la crise, pour assurer la continuité des activités au sein des organes de travail de l'OMD et pour fournir une assistance à distance. «Les administrations des douanes et le Secrétariat de l'OMD ont prouvé qu'ils étaient des structures dynamiques, capables de s'adapter et de répondre à une crise tout en continuant à développer des orientations et des normes pour le bénéfice de tous», a-t-il déclaré.
Les participants ont passé en revue les activités menées dans les divers domaines de travail de l'Organisation au cours des derniers mois et ont tracé la voie à suivre, animés par la volonté de tirer parti des leçons apprises de la crise générée par la COVID-19, comme les y invite le thème de l'OMD pour 2021: «Relance, Renouveau, Résilience : la douane au service d'une chaîne logistique durable».
Les discussions ont porté sur le commerce électronique, la facilitation et le contrôle des flux de passagers, le rôle de la douane dans la limitation des effets de la pandémie de COVID-19 et dans la facilitation du mouvement transfrontalier des vaccins, ainsi que sur l'égalité de genre et la diversité.
En ce qui concerne le commerce électronique, dont la croissance s'est accélérée de façon exponentielle pendant la pandémie, le Conseil a approuvé trois documents - intitulés «Jeux de données de référence pour le commerce électronique transfrontalier», «Approches en matière de recouvrement des recettes», et «Parties prenantes du commerce électronique : rôles et responsabilités» - qui viennent enrichir le Cadre de normes pour le commerce électronique transfrontalier adopté en juin 2018.
En ce qui concerne la gestion des flux de passagers, le Conseil a approuvé la création d'un Groupe de travail sur la facilitation et le contrôle du mouvement des passagers afin de fournir aux Membres de l'OMD un forum où discuter de toutes les questions liées au traitement des passagers dans tous les modes de transport, en commençant par le secteur maritime, où partager les meilleures pratiques et où élaborer des normes mondiales, et ce, en préparation d’une reprise rapide des mouvements transfrontaliers de personnes à leur niveau d’avant la crise.
Dans le prolongement du travail accompli pour aider les administrations des douanes à s'adapter à la pandémie de COVID-19, et en réponse à la distribution imminente au niveau mondial du vaccin contre le virus, le Conseil a adopté une Résolution sur le rôle de la douane dans la facilitation des mouvements transfrontaliers de médicaments et vaccins revêtant une importance cruciale. La résolution énumère les différentes mesures et actions à prendre pour assurer le dédouanement rapide et sûr de ce type de marchandises à l'exportation, en transit et à l'importation.
Le Conseil de l'OMD a également adopté à l'unanimité une Déclaration sur l’égalité de genre et la diversité en douane qui vise à rendre les administrations des douanes plus inclusives. La déclaration énumère huit points d'action dont la mise en œuvre permettra aux administrations des douanes d'obtenir de meilleurs résultats dans ce domaine.
Enfin, le Conseil a approuvé une série de documents sur les zones franches, les petites économies insulaires, le traitement des marchandises dangereuses, l'analyse des données et le transit. Tous les documents et instruments adoptés ou approuvés par le Conseil au cours de cette session sont énumérés ci-dessous.
Deux élections importantes ont eu lieu pendant la session. M. Konstantinos Kaiopoulos de la République de Grèce a été élu Directeur des Affaires tarifaires et commerciales et entrera en fonction le 1er janvier 2021. M. Ahmed Al Khalifa, Président de la Douane de Bahreïn, a été élu Président du Conseil pour la période de décembre 2020 à juin 2021.
Les prochaines sessions du Conseil sont prévues pour juin 2021.