La 55e réunion du Groupe de travail sur le Système harmonisé (GTSH) des douanes de la Communauté des pays de langue portugaise (CPLP) s’est tenue en trois phases organisées par visioconférence les 29 et 30 octobre 2020, du 16 au 27 novembre 2020 puis du 14 au 18 décembre 2020, sous la coordination de l’Administration fiscale et douanière du Portugal.

Il convient de noter que parmi les objectifs de la réunion définis comme étant essentiels figuraient, d’une part, l’approbation des textes en portugais du Septième amendement à la Nomenclature du Système harmonisé (SH de 2022) tel qu'approuvé par la Recommandation du 28 juin 2019 du Conseil de coopération douanière et, d’autre part, les corrections à apporter à l’actuelle version unique du Système harmonisé en langue portugaise (VUSH) (SH de 2017).

Des représentants de l’Angola, du Brésil, du Cap-Vert, de la Guinée-Bissau, du Mozambique, du Portugal, de São Tomé-et-Príncipe et du Timor Leste ainsi que de l’Organisation mondiale des douanes (OMD) ont travaillé sans relâche à l’harmonisation de la version unique en langue portugaise de la Nomenclature du Système harmonisé de 2022.  Le Groupe de travail a pratiquement achevé l’élaboration des textes du SH de 2022.  Le Groupe de travail s’est également employé à effectuer la révision générale de la version portugaise des Notes explicatives du SH.  Ces travaux permettront de fournir une version unique des Notes explicatives destinée à tous les pays Membres de langue portugaise qui constituent la CPLP.

Ce Groupe de travail est le plus ancien et le plus important des Groupes de travail de la CPLP étant donné que la tenue à jour d’une version portugaise unique du SH et de ses instruments complémentaires revêt une importance capitale pour le travail des administrations des douanes.  Les travaux menés par ce Groupe de travail sont énoncés dans le Plan stratégique de la CPLP, élaboré en partenariat avec l’OMD, et sont inclus dans le projet de Nomenclature tarifaire et de procédures liées au SH en portugais.

Le Groupe de travail a conclu à la nécessité d’organiser une réunion préparatoire, qui se tiendra entre le 25 et le 29 janvier 2021, pour étudier les différences ou les incohérences concernant les textes en portugais du SH de 2022 et de ses Notes explicatives et pour préparer sa réunion de 2021.

En clôturant la réunion, le Chef de la Division de la Nomenclature et de la Gestion tarifaire de l’Administration portugaise, M. David Almeida, a remercié les représentants des administrations d’avoir rendu cet événement possible grâce à leur participation et a salué les résultats présentés par le Groupe de travail.  Avant la prochaine réunion, des représentants des administrations de la CPLP assureront la tenue à jour de la traduction des amendements du SH et des Notes explicatives.