Le 30 juin 2020, le Secrétariat de l'Administration fiscale et douanière du Brésil (Receita Federal do Brasil) a annoncé la publication du rapport de la première Etude sur la mainlevée des marchandises (TRS) réalisée à l'échelon national lors d'une conférence en ligne diffusée en direct. L’événement a rassemblé plus de 4000 participants, dont des représentants des agences nationales en charge du contrôle aux frontières et du secteur privé, ainsi que des administrations des douanes du monde entier. 

La TRS a été réalisée selon la méthode prescrite par l'OMD. Cette première étude constitue un jalon important pour l'Administration des douanes du Brésil. La publication et l’analyse des résultats va en effet lui permettre de renforcer sa politique de transparence tout en fournissant une base concrète pour établir un dialogue entre toutes les parties prenantes s'agissant d'identifier les goulets d'étranglement et d'améliorer l'efficacité des procédures aux frontières.

Le rapport sur la TRS a été validé par l'OMD en collaboration avec le Groupe de la Banque mondiale et le soutien du Prosperity Fund du Royaume-Uni. Invité à s’exprimer durant la conférence, le Secrétaire général adjoint de l'OMD, Ricardo Treviño, a déclaré que mener à bien une telle étude était  « une étape importante en termes de facilitation des échanges  qui permet d'avoir une base de référence pour mesurer l'impact des mesures prises dans le cadre de réformes." Il a également indiqué que l'expérience du Brésil est précieuse et mérite d'être partagée avec la communauté douanière internationale, notamment en ces temps de crise où  il est important d’assurer une circulation des marchandises fluide".

Les autres orateurs ont mis l’accent sur l'importance de la TRS et sur le rôle crucial qu’elle joue dans la planification stratégique et la mise en oeuvre de l'Accord sur la facilitation des échanges de l'OMC.

L'étude du Brésil a mesuré le temps nécessaire aux diverses activités entrant dans le cadre du processus de mainlevée sur une période de 7,5 jours à divers points d’entrée aériens, maritimes et routiers. Les étapes dévolues au dédouanement représentent en moyenne moins de 10 % du temps nécessaire à la mainlevée et les activités imputables aux agents privés représentent plus de la moitié, tous -flux confondus.

Aux fins d'une plus grande transparence vis-à-vis des importateurs et des exportateurs, le Secrétariat de l'Administration douanière et fiscale du Brésil a l'intention de publier les données brutes de la TRS.

L'événement peut être visionné ici (en portugais avec interprétation en anglais).

La synthèse du rapport et le rapport de la TRS lui-même sont disponibles ici.

Pour plus d'informations, veuillez contacter capacity.building@wcoomd.org.