Le vendredi 3 juillet 2020, le Président du Comité technique permanent (CTP), M. Matthew Duckworth (Australie), a clôturé la première réunion de l’OMD entièrement basée sur l’examen de documents. Dans ses observations finales, M. Duckworth a remercié tous les délégués pour leur participation à la réunion au cours des semaines précédentes et insisté sur le fait que l’esprit constructif dans lequel ce travail de coopération et les débats se sont déroulés ainsi que l’esprit de conciliation dont tous les participants ont fait preuve ont permis d’obtenir des résultats non négligeables, notamment sur des thèmes tels que le commerce électronique. « Ensemble, nous avons montré qu’il était possible, en cette période critique, de gérer virtuellement et dans des circonstances exceptionnelles les travaux techniques importants de l’OMD ».

Près de 140 délégués, représentant les administrations douanières des pays membres de l’OMD et les observateurs issus de plusieurs organisations internationales et du secteur privé, ont pris part à cette réunion du CTP basée sur l’examen de documents. Pendant sept semaines, plus de 390 contributions et commentaires ont été transmis, via le groupe CTP sur la plateforme CLiKC!, par 32 Membres, sept Observateurs et le Secrétariat.

L’examen des neuf points inscrits à l’ordre du jour a été dûment mené et des échanges ont eu lieu sur 21 thèmes, notamment le rôle des douanes dans l’atténuation des effets de la pandémie de COVID-19, le commerce électronique, la vision stratégique ainsi que le contrôle et la facilitation des flux de voyageurs.

Au titre du point consacré à la COVID-19, le CTP a pris note des propositions faites – à examiner plus avant – au sujet des futurs travaux de l’OMD sur le rôle des douanes dans les différentes phases du cycle de gestion des catastrophes, en ce compris l’examen des instruments et outils en vigueur et l’analyse de leurs lacunes, la création d’un nouvel outil portant sur la continuité des activités et sur le rôle des douanes, ainsi que l’établissement d’une base de données ou d’un recueil des meilleures pratiques.

En matière de commerce électronique, le CTP a approuvé les documents suivants : trois annexes au Dossier Commerce électronique qui étaient en souffrance ; le Recueil des études de cas sur le commerce électronique ; le mécanisme d’actualisation/de mise à jour du Cadre de norme pour le commerce électronique ; et le plan de renforcement des capacités pour le commerce électronique.

Par ailleurs, dans le cadre du programme sur l’avenir de la douane, le CTP a approuvé le projet de plan de travail sur la vision stratégique et la feuille de route proposée pour l’établissement du Plan stratégique 2022-2025 ainsi que l’Étude triennale de l’environnement douanier.

En ce qui concerne la mesure de la performance, le CTP a décidé qu’il faudrait vraisemblablement prolonger la durée du mandat du Groupe de travail sur la mesure de la performance et repousser l’échéance des activités énoncées dans le plan de travail, et il s’est dit favorable à ce que le débat se poursuive à sa prochaine réunion sur la question de savoir si la Commission de politique générale et le Conseil devraient prolonger le mandat de ce groupe de travail.

La méthode consistant à s’appuyer sur l’examen des documents a par ailleurs permis d’entériner un certain nombre d’autres documents et outils en lien avec les thèmes évoqués, par exemple : l’argumentaire et le projet de mandat du nouveau Groupe de travail en charge des questions liées à la facilitation et au contrôle des flux de voyageurs (GT-QFCV) ; les modifications apportées au mandat du Groupe sur la contrefaçon et le piratage (CAP) ; le Recueil des meilleures pratiques dans le domaine du transit ; et le rapport final du Groupe d’experts techniques sur la sécurité du fret aérien (GETSFA) à l’intention de la Commission de politique générale.

Enfin, les participants à la réunion ont pris note des propositions visant à créer un petit groupe ad hoc pour rédiger un projet de nouveau Règlement intérieur du CTP contenant des dispositions pour les circonstances exceptionnelles telles que celles qui découlent de la pandémie de COVID-19. Les membres de ce groupe ont été invités à travailler avec le Secrétariat durant l’été afin de repérer les passages du Règlement intérieur du CTP qui devront être remaniés et d’inscrire les résultats de cet exercice à l’ordre du jour des débats de la Commission de politique générale et du Conseil. Le groupe est ouvert aux autres délégations.

Dans les semaines à venir, le Président et le Secrétariat étudieront les enseignements tirés de cette première réunion de ce type à l’OMD afin d’adapter les procédures qui s’appliqueront à la réunion d’automne du CTP, en fonction de l’évolution de la situation globale.