A l’appui de la facilitation des échanges durant la pandémie de COVID-19, le Secrétariat de l’OMD a de nouveau renforcé l’utilité de la liste conjointe OMD/OMS reprenant le classement dans le SH des fournitures médicales liées au COVID-19 en publiant une nouvelle édition comportant une version actualisée de la liste ainsi que des liens vers les listes nationales établies par les Membres.

Suite aux échos extrêmement positifs qu’il a reçus après la publication de la Liste conjointe OMD/OMS reprenant le classement dans le SH des fournitures médicales liées au COVID-19 et de la Liste OMD/OMS des médicaments prioritaires, le Secrétariat a examiné de nombreuses suggestions et demandes visant à étendre davantage la liste de fournitures médicales liées au COVID-19. Les catégories de marchandises supplémentaires dont l’insertion a été demandée variaient considérablement, allant des ambulances aux sacs mortuaires. Bien qu'il ne soit pas possible d’élargir la liste pour couvrir toutes les marchandises présentant un intérêt, l’OMD a continué d’évaluer ces suggestions en vue de les ajouter à la liste et a effectué un certain nombre de mises à jour.

Bien que les questions liées à l’harmonisation des pratiques en matière de classement soient examinées par le Comité du Système harmonisé de l’OMD pour qu’il prenne des décisions internationales, à la demande des Membres, le Secrétariat a étudié comment apporter une assistance pratique à court terme. Ainsi, les divergences de classement ont été clairement indiquées dans la liste lors de l’évaluation des produits à y inclure. Bien que ces indications ne reflètent peut-être pas toutes les différences existantes, elles aident les Membres et les opérateurs du commerce à déterminer dans quels cas il peut s’avérer nécessaire de rechercher ou de fournir des précisions concernant les pratiques nationales. Des mises à jour concernant les pratiques en matière de classement sont également présentées dans cette nouvelle édition.

Les modifications apportées à la précédente édition sont indiquées comme suit : * nouveau produit; ** description actualisée uniquement; *** classement actualisé.

La nouvelle édition de la liste contient un élément nouveau et essentiel, à savoir une liste de liens vers les listes nationales de fournitures médicales publiées par les Membres de l’OMD. Etant donné que l’OMD ne peut fournir que des indications concernant le classement des produits au niveau des six chiffres, ces listes nationales, lorsqu’elles sont disponibles, jouent un rôle clé en fournissant les classements nationaux corrects tels qu’ils sont déterminés par les administrations compétentes, pour des pays ou des régions spécifiques. En cas de divergence de classement entre la liste indicative OMD/OMS et un classement douanier officiel établi par un gouvernement, la liste nationale est prioritaire pour ce pays.

Outre qu’elles fournissent des classements nationaux, ces listes peuvent également étendre le nombre de marchandises couvertes afin de répondre aux besoins des importateurs de marchandises présentant une importance particulière pour leur pays.

Cette liste de liens n’est pas totalement exhaustive car elle contient uniquement les liens dont l’OMD a connaissance à ce jour. Les Membres sont donc invités à communiquer les liens actuellement manquants.