L’OMD a le plaisir d’annoncer la publication des tables de concordance du Système harmonisé (SH) de 2022.
Le Comité du Système harmonisé (CSH) a terminé d’examiner les concordances préparées par le Secrétariat lors de sa 66e session en octobre 2020. En adoptant le rapport de la CSH/66 le 13 novembre 2020, le CSH a approuvé la publication des tables de concordance sur le site Web de l’OMD.
Même s’il ne s’agit pas d’instruments légaux, les tables de concordance sont devenues des outils essentiels aux yeux des membres et de l’ensemble de la communauté des affaires pour préparer l’introduction d’une nouvelle édition du SH. Ces tables donnent des indications quant aux concordances entre la septième édition du SH, qui entrera en vigueur le 1er janvier 2022, et sa sixième édition, à savoir le SH 2017, actuellement utilisée. Deux tables ont été publiées.
La Table I établit la concordance entre la version de 2022 et la version de 2017 du SH. Elle contient également des remarques concernant de nombreuses concordances, qui précisent brièvement la nature des marchandises transférées et, le cas échéant, renvoient vers d’autres dispositions légales pertinentes modifiées du SH.
La Table II établit la concordance au départ de l’édition 2017 vers l’édition 2022 du SH. Étant donné qu’il s’agit d’une simple transposition mécanique de la Table I, les remarques n’y sont pas reproduites.