Les 23 et 24èmes réunions du Groupe de travail SAFE (GTS) ont eu lieu du 14 août au 2 octobre 2020, en deux phases : une phase de consultations documentaires sur la plate-forme CLiKC! de l’OMD, et trois sessions de réunions virtuelles sur la plate-forme KUDO. Malgré quelques difficultés, les réunions virtuelles ont présenté certains avantages, surtout en attirant un nombre record de participants. Plus de 200 délégués de 70 administrations douanières, 30 délégués du Groupe consultatif du secteur privé (GCSP) ainsi que d’autres organisations internationales et plusieurs universités se sont inscrits aux réunions.

Dans son allocution d’ouverture, M. Pranab Kumar Das, directeur du Contrôle et de la Facilitation de l’OMD, a remercié les délégués de leur participation active à la phase 1, en remarquant que le forum de discussion du GTS a reçu 3785 avis de 126 utilisateurs. Reconnaissant les défis posés par la pandémie de COVID-19, M. Abdulrahman Athukair (Arabie Saoudite) et M. John Mein (PSCG), coprésidents, ont appelé à la formation d’un partenariat solide entre les douanes et le secteur privé pour renforcer la résilience des chaînes de logistique transfrontalières.

En ce qui concerne le cycle de révision SAFE 2021, les délégués ont eu l’occasion d’examiner les 28 propositions de révision du Cadre de normes SAFE, dont cinq nouvelles propositions soumises pendant la phase 1 des réunions. Même si certaines propositions ont bénéficié d’un grand soutien et seront incluses dans le Cadre de normes SAFE pour 2021, un grand nombre de propositions ont été considérées comme nécessitant une clarification plus détaillée de leur contenu et plus de précision dans leurs textes. Ayant remarqué la convivialité des discussions tenues sur la plate-forme CLiCK!, le GTS a décidé de reprendre le sujet de la discussion sur ce forum pour les travaux réalisés depuis la dernière session.

Dans le contexte de la pandémie de COVID-19, la création du guide de mise en œuvre et de validation des programmes d’OEA a attiré beaucoup d’intérêt. Les Membres de l’OMD et le PSCG ont collaboré pour examiner les outils actuels du Dossier SAFE, et ont proposé de rationaliser le guide actuel de mise en œuvre et de validation des programmes d’OEA et d’inclure le concept de validation et de revalidation virtuelles.

Le GTS a appris que le groupe d’experts techniques (GET) sur la sécurité du fret aérien avait exécuté son mandat en adoptant son rapport sur les principaux éléments escomptés à la Commission de politique générale. Ce rapport, approuvé par le Comité technique permanent (CTP) lors de ses 227 et 228èmes sessions, sera présenté pour approbation à la prochaine session de la Commission de politique générale. En outre, la réunion a approuvé la version actualisée des directives de l’OMD pour l’acquisition et le déploiement de matériel d’imagerie et d’inspection non intrusive (INI), et a présenté des suggestions pour les discussions sur des sujets relatifs à l’inspection non intrusive, lors de réunions futures du GET-INI.

La douane de Dubaï a présenté une mise à jour de la 5ème Conférence mondiale de l’OMD sur les programmes d’OEA et du projet de création du Recueil numérique des programmes d’OEA. Les Membres se sont déclarés très intéressés par l’argumentaire proposé pour le Recueil et ont demandé d’expliciter davantage les questions relatives à ses conséquences financières et à sa gouvernance, pour permettre au GTS de mieux comprendre les aboutissements de ce projet.

Enfin, le GTS a examiné le renforcement des capacités et l’assistance technique dans les domaines du Cadre de normes SAFE et des programmes d’OEA. Malgré la pandémie continue de COVID-19, l’OMD continue à offrir des missions de renforcement des capacités en mode virtuel. Étant donné le grand intérêt des Membres à ce sujet, particulièrement pour l’évaluation des activités de renforcement des capacités, le GTS a convenu de poursuivre ses discussions à ce sujet lors de la prochaine réunion.

Le Cadre de normes SAFE de l’OMD, adopté en juin 2005, est devenu un outil emblématique de l’OMD destiné à sécuriser et faciliter les échanges commerciaux internationaux. Pendant les 15 dernières années, le Cadre de normes SAFE a été mis à jour régulièrement pour réagir aux menaces émergentes contre la sécurité des chaînes logistiques mondiales et améliorer les avantages offerts aux OEA et aux négociants de confiance. Pour plus d’informations au sujet du Cadre de normes SAFE et de ses directives, consulter : http://www.wcoomd.org/fr/topics/facilitation/instrument-and-tools/frameworks-of-standards/safe_package.aspx