La huitième réunion du Groupe de travail en charge de l’examen complet de la Convention de Kyoto révisée (GT - CKR) s’est déroulée en deux phases :
- du 14 au 25 septembre 2020, une PHASE DE CONSULTATION (comprenant des mini-sessions virtuelles), via le Forum du GT-CKR sur CliKC! ;
- du 7 au 9 octobre 2020, de 13 heures à 16 heures heure de Bruxelles (CET), une phase de RÉUNIONS VIRTUELLES (en anglais et en français), tenues sur la plateforme KUDO.
Plus de 120 délégués de 63 administrations des douanes membres et 9 parties prenantes extérieures ont participé aux réunions de la Phase II.
Le discours d’ouverture a été donné par M. Ricardo Trevino Chapa, Secrétaire général adjoint de l’OMD. Reconnaissant le caractère final de la 8ème réunion du GT-CKR et le contexte délicat de la pandémie, il a exprimé sa gratitude pour le travail et le soutien des membres, outre saluer les avancées considérables réalisées. Après avoir souligné que la 8ème Réunion du GT-CKR était une phase de décision, il a rappelé que le rapport final du GT-CKR et les recommandations devaient être finalisés pour soumission à l’examen du Comité de gestion de la CKR (CG-CKR) lors de sa 23ème Session. Il a encouragé les participants à coopérer pleinement à cette dernière réunion pour permettre un consensus efficace, en optimisant l’utilisation des 9 heures que devait durer la réunion virtuelle.
La 22ème Session du CG-CKR avait chargé le GT-CKR de finaliser la première étape d’un cadre qui en compte quatre. Ainsi, le GT-CKR, pendant les séances virtuelles des Phases I et II, a examiné les propositions de la voie B, les propositions sans voie et les nouvelles propositions concernant le Corps, l’Annexe Générale (AG) et les Annexes spécifiques (AS) de la CKR. Les propositions examinées concernaient principalement les questions suivantes : utilisation des technologies avancées, problèmes de données, déclarations de marchandises préalables, opérateurs économiques agréés, paiement des droits par voie électronique, contrôle douanier, relations avec les tierces parties, contrôle a posteriori, publication et disponibilité des renseignements, transformation des marchandises, décisions anticipées, entrepôts, zones franches, voyageurs, envois de secours, envois accélérés/express, moyens de transport et, enfin, admission temporaire. La réunion virtuelle de la Phase II, tenue sur Kudo, a permis de finaliser les décisions et les recommandations relatives au statut de voie à retenir pour toutes ces propositions.
Conformément à son mandat, le GT-CKR a préparé un rapport final pour rendre compte de sa 8ème réunion et présenter les recommandations examinées et finalisées lors de la dernière journée des réunions virtuelles de la Phase II tenues sur Kudo. Dans l’ensemble, les recommandations incluent un total de 133 propositions que le CG-CKR devra examiner dans le cadre de l’Étape 2. Ces recommandations incluent également des propositions liées au corps de la Convention, et portant en particulier sur la pérennisation, le suivi, les rapports et l’évaluation, sans oublier la structure et l’enrichissement des définitions. Le Président du GT-CKR présentera le rapport final du GT-CKR intégrant ces recommandations lors de la 23ème Session de réunions du CG-CKR, prévue du 16 au 18 décembre 2020.
Pour conclure, les délégués du GT-CKR et le Secrétariat de l’OMD ont chaleureusement remercié le Président du GT-CKR, M. Rob Van Kuik (Pays-Bas), pour l’énergie qu’il a déployée à la présidence des huit réunions, et l’ont également félicité d’avoir su mener à bien le mandat du GT-CKR.