Pour répondre au souhait du Turkménistan qui envisage sérieusement d’adhérer à la Convention internationale pour la simplification et l’harmonisation des régimes douaniers (Convention de Kyoto révisée), l’Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé un atelier de haut niveau sur le processus et les avantages de l’adhésion à cette convention, importante pour le Département des douanes d’État du Turkménistan et pour tous les ministères et agences concernés. L’atelier s’est tenu en ligne le 18 septembre 2020 avec le soutien du ministère des Affaires étrangères du Turkménistan et de l’ambassade du Turkménistan à Bruxelles (Belgique) et la présence virtuelle de fonctionnaires de haut niveau du Département des douanes d’État, du ministère des Finances et de l’économie, du ministère du Commerce et des affaires économiques extérieures, du ministère de l’Agriculture et de la protection naturelle, des Services d’Etat aux frontières, du ‘Türkmenstandartlary’ (Centre de normalisation et de métrologie), de l’Union des industries et des entreprises et de la Chambre de commerce et d’industrie du Turkménistan.
L’objectif principal de cet atelier était de permettre une compréhension claire et précise des règles et dispositions de la Convention de Kyoto révisée, notamment, de sa portée et de sa structure ; les représentants de l’OMD ont également fourni d’autres informations générales sur la CKR, sur les avantages de l’adhésion et de la mise en œuvre de la CKR, sur les droits et obligations des parties contractantes ainsi que sur les étapes détaillées à franchir pour adhérer à la Convention.
Les experts de l’OMD ont donné des orientations détaillées sur les principes de la CKR, sur les droits et obligations des parties contractantes à la Convention ainsi que sur les dispositions contenues dans le corps du texte, dans l’annexe générale et dans les annexes spécifiques. Il est prévu que le Département des douanes d’État du Turkménistan procède avec le soutien des experts de l’OMD à une évaluation de la conformité des dispositions de la CKR à la législation nationale turkmène. Dans le cadre de cet exercice, les experts de l’OMD proposeront des mesures de suivi dans les domaines où la législation nationale s’avère ne pas être en parfaite conformité aux dispositions de la CKR, sachant que conformément à la Convention, toute partie contractante dispose d’un délai de trois ans pour la mise en œuvre des normes et de cinq ans pour ce qui est des normes pendant la période de transition.
À la fin de cet atelier d’une journée, les experts de l’OMD exprimé leur appréciation et ont répété la volonté de l’OMD de soutenir le Département des douanes d’État du Turkménistan sur la voie de l’adhésion à la CKR. Dans le même temps, les participants ont exprimé leur satisfaction et ont souligné la pertinence et l’opportunité de cet atelier important pour le processus d’adhésion du Turkménistan à la Convention de Kyoto révisée.