L’Organisation mondiale des douanes (OMD) a le plaisir d’annoncer la publication de la version arabe des Directives aux fins du contrôle a posteriori, volume 2. Cette traduction en langue arabe est fournie par la douane de la Jordanie.

La contribution de la douane de Jordanie devrait permettre une mise en œuvre plus efficace du contrôle a posteriori par les Membres de langue arabe.

Le contrôle a posteriori (CAP) consiste en un audit structuré, effectué après la mainlevée du fret par la douane, des données commerciales pertinentes des déclarants, de leurs contrats de vente, de leurs dossiers financiers et non financiers, de leur stock physique et d’autres avoirs. 

Cet audit a pour but de mesurer et d’améliorer le degré de respect par ces opérateurs des lois et règles en vigueur. En adoptant une stratégie de contrôle a posteriori fondée sur le risque, les douanes sont en mesure d’affecter leurs ressources matérielles plus efficacement et de collaborer avec le secteur privé afin d’améliorer le degré de conformité et de faciliter les échanges.

Ces directives sont disponibles en deux volumes. Le volume 1, également mis à la disposition du public, est principalement destiné aux membres de la direction des administrations douanières, dans le but de faciliter le développement et la gestion des programmes de contrôle a posteriori. Le volume 2, maintenant traduit en langue arabe grâce à la contribution de la douane de Jordanie, se concentre sur les aspects opérationnels du contrôle a posteriori. Il contient des conseils pratiques et des listes de vérification à l’intention des agents qui effectuent des audits. Ce volume, réservé aux administrations douanières, n’est pas à la disposition du public pour des raisons de confidentialité.

Les directives sont actuellement disponibles en français, en anglais, en espagnol, en russe et en arabe. Pour plus d’informations, visitez Directives aux fins de contrôle a posteriori dans le site Web des Membres.