Deux instruments d’aide au classement des marchandises dans la version 2022 du Système harmonisé (SH) de l’OMD sont disponibles : les Notes explicatives et le Recueil des avis de classement. Ils sont désormais accessibles à toute personne ayant souscrit un abonnement contenant l’accès au SH sur la plateforme web WCO Trade Tools.
Les Notes explicatives constituent l’interprétation officielle du SH et sont un complément indispensable à celui-ci. Elles fournissent des indications sur la portée des positions, une liste des principaux produits que chaque position inclut et exclut, avec leurs descriptions techniques. Parmi les produits pour lesquels une nouvelle Note a été créée figurent les insectes comestibles, les drones et les déchets électroniques.
Le Recueil des avis de classement regroupe les décisions de classement les plus importantes et/ou difficiles prises par le Comité du Système harmonisé et adoptées par le Conseil de l’OMD.
WCO Trade Tools est la nouvelle plateforme conçue par le service Publications & Data Solutions de l’OMD afin d’offrir aux administrations douanières et au secteur privé une interface moderne et des moteurs de recherche leur permettant d’explorer plusieurs instruments clés de l’Organisation. La page relative au SH donne accès aux cinq dernières éditions de la Nomenclature, et à leurs Notes légales, Notes explicatives et Avis de classement.
Pour découvrir les options d’abonnement, rendez-vous sur https://www.wcoomdpublications.org/fr/pricing