La 18ème réunion du Groupe sur la contrefaçon et le piratage (CAP) a eu lieu en deux phases, du 22 octobre au 5 novembre 2021 pour la phase consacrée à l’examen des documents, et les 17 et 18 novembre 2021 pour la phase en mode virtuel, qui a été organisée dans un format hybride (c’est-à-dire à la fois en ligne et avec l’accueil des Membres dans le bâtiment abritant le siège de l’OMD).
La phase consacrée à l’examen des documents a vu les participants à la réunion élire M. Olo Sib PALE, Attaché douanier de la Côte d'Ivoire, en tant que Président de cette réunion, adopter l’ordre du jour proposé et approuver le Rapport de la 17ème réunion du Groupe CAP. M. Pranab Kumar DAS, Directeur du contrôle et de la facilitation, a ouvert la session virtuelle en souhaitant la bienvenue aux participants à la réunion et en les remerciant pour leur soutien et leur engagement au cours des Opérations STOP I et II.
Le Secrétariat de l’OMD a ensuite informé les délégués de l’état d’avancement du Programme sur les DPI, la santé et la sécurité et de la nécessité de mobiliser des fonds pour la mise en œuvre de sa Stratégie 2020. Les Membres ont également été informés de la Charte CEN de l’OMD concernant la nécessité d’accroître le recueil et l’analyse des données en matière de DPI.
Le rapport sur l’état d’avancement de la mise en œuvre du plan d’action COVID-19 de l’OMD en ce qui concerne les questions de DPI a été présenté aux Membres, qui l’ont accueilli de façon très positive. Les Membres ont encouragé le Secrétariat de l’OMD à poursuivre les campagnes de sensibilisation, les activités de renforcement des capacités et les opérations visant à intercepter des marchandises illicites telles que des vaccins, des médicaments et des fournitures médicales liés à la COVID-19.
La réunion a comporté une session conjointe avec le secteur privé afin de favoriser les échanges de vues et d’observations entre les autorités douanières et les représentants du secteur privé. Au cours de cette session, les résultats de la 8ème réunion du Groupe consultatif des titulaires de droits ont été présentés et un échange de vues fructueux a été mené concernant les nouveaux développements avec le Groupe CENcomm DPI et les technologies émergentes qui pourraient être utilisées par les administrations des douanes dans la lutte contre les marchandises de contrefaçon.
Le Groupe CAP a été créé en 2009 pour servir de base à un forum visant l’élaboration d’un mécanisme de dialogue entre les administrations des douanes pour échanger des vues, des expériences, des pratiques et des initiatives sur les mesures à prendre aux frontières en ce qui concerne les marchandises qui portent atteinte aux droits de propriété intellectuelle (DPI) tels que les marques ou les droits d’auteur, par le biais de la contrefaçon ou du piratage, et pour discuter des éventuelles activités de l’OMD aux fins du renforcement des capacités pour les Membres qui demandent une assistance dans ce domaine.
Contactez-nous à l’adresse : IPRteam@wcooomd.org