Dans le cadre de la réappropriation de sa fonction de contrôle a priori de la valeur en douane, l’Administration des douanes de Madagascar a sollicité et obtenu l’accompagnement de l’Organisation mondiale des douanes (OMD) à travers l’organisation d’un atelier national sur l’évaluation en douane.
Deux experts de la sous-direction valeur de la Direction des questions tarifaires et commerciales du Secrétariat de l'OMD ont co-animé cet atelier qui s’est déroulé en ligne au cours des matinées du 6 au 10 décembre 2021.
Vingt-huit (28) agents des douanes provenant du Service de l’origine et de la valeur et d’autres structures opérationnelles des douanes Malgaches y ont participé. Divers thèmes ont été abordés par l’atelier dont une introduction à l’évaluation en douane, les types de vente à travers l’étude des incoterms 2020 de l’ICC, la valeur transactionnelle et les méthodes de substitution, les ajustements au prix effectivement payé ou à payer, l’évaluation des véhicules d’occasion, un essai de solution à la lutte contre la sous-facturation, l’examen de la Décision 6.1 à travers le traitement des cas de doute sur la valeur déclarée et le système de contrôle et l’utilisation d’une base de données valeur. Des exercices d’application ont été traités au cours des travaux qui se sont déroulés de manière interactive. De nombreuses questions pratiques ont ainsi pu être posées par les participants.
Les enseignements ont été donnés sur la base des dispositions de l’Accord de l’OMC sur l’évaluation en douane, des décisions du Comité de l’évaluation en douane et des instruments du Comité technique de l’évaluation en douane. L’Administration des douanes de Madagascar a également présenté son système de contrôle a priori et celui a posteriori.
A l’issue des travaux de l’atelier, le chef de service de la Valeur et de l’origine a, au nom des douanes de Madagascar, exprimé toute leur reconnaissance à l’OMD et la satisfaction de l’Administration des douanes de Madagascar pour la tenue de cet atelier riche en enseignement. Il dit espérer que la coopération entre l’OMD et son administration va se poursuivre afin que d’autres actions soient menées à leur profit.