L’EPMD a tenu sa 59ème réunion en mode virtuel du 25 au 29 janvier 2021. La réunion s’est présentée sous la forme de séances de sous-groupes d’experts issus du Groupe d’experts pour le soutien à la mise en œuvre et du Groupe d’experts pour la modélisation des données qui ont tenu leurs réunions en parallèle les 27 et 28 janvier 2021. Cette réunion a réuni 141 participants issus des Membres, des représentants d’organisations internationales et du secteur privé.

Lors de cette réunion, Louritha Green, des États-Unis d’Amérique, a été réélue en tant que Présidente de l’EPMD. Pranab Kumar Das, le Directeur du contrôle et de la facilitation, a souhaité la bienvenue aux délégués. Dans ses remarques liminaires, M. Das a félicité l’EPMD pour avoir achevé en temps voulu la nouvelle version du Modèle de données de l’OMD (c’est-à-dire, la version 3.10.0¹), ce qui a permis au Secrétariat de publier la nouvelle version dans les délais. M. Das, a souligné, conformément à la décision du Conseil, la nécessité de hiérarchiser les activités de l’EPMD en fonction de leur pertinence dans le cadre de la gestion du COVID-19 et de la sortie de cette crise.

L’EPMD a reçu et traité 31 demandes de modifications des données (DMR) déposées par l’Union européenne, les Pays-Bas, l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) et la Commission économique des Nations unies pour l’Europe (CEE-ONU). Compte-tenu du nombre élevé de DMR, les sessions plénières, sessions lors desquelles les demandes font l’objet d’un échange de vues, ont été prolongées de deux jours à trois jours. L’EPMD a approuvé 27 demandes et en a rejeté 4.

La DMR déposée par l’UE a été introduite afin de s’assurer que le Modèle de données de l’OMD est bien en ligne avec les modifications qui ont été apportées récemment aux exigences de données douanières de l’UE (notamment en termes de formats et de codes) conformément aux changements intervenus dans la législation douanière de l’UE. Les DMR déposées par les Pays-Bas portaient principalement sur l’ajout de fonctionnalités au Modèle de données de l’OMD pour mener le processus² de « réception des déchets » conformément à la directive de l’UE sur les installations de réception portuaires pour le dépôt des déchets provenant des navires. Les DMR de l’AFSC ont été introduites afin d’aligner ses déclarations en détail de marchandises commerciales, une partie du projet d’évaluation et de gestion des recettes, en permettant au Modèle de données de l’OMD de s’adapter aux fonctionnalités de la déclaration en détail de marchandises commerciales. Par ailleurs, la DMR déposée par la CEE-ONU avait pour objectif de permettre au Modèle de données de l’OMD de s’adapter à une exigence commerciale de la convention TIR afin d’indiquer si des marchandises peuvent être transportées dans un dispositif pouvant être scellé.

Dans le cadre de ses travaux de préparation de la version 4 du Modèle de données de l'OMD, l’EPMD a été informée par William Slusher des États-Unis d’Amérique, le responsable de produit de la version 4.0.0 du Modèle de données de l'OMD, de l'avancement de la préparation de cette version et de sa mission, à savoir accroître sensiblement la mise en œuvre du Modèle de données de l'OMD par les Membres en améliorant la qualité du produit et en le rendant plus facile à obtenir, à comprendre et à mettre en œuvre. L’EPMD a convenu d’adopter une démarche structurée pour déterminer les caractéristiques de la version 4 du Modèle de données de l'OMD. Dans ce cadre, l’EPMD s’est également déclarée prête à poursuivre les recherches de soutien à l'Open API 3.0 en tant que nouvelle méthode d'échange de données de premier plan et à rendre le Dossier d'informations de base (DIB) plus simple.

Lors des discussions en ateliers des sous-groupes d’experts, le Groupe d’experts pour le soutien à la mise en œuvre a élaboré une stratégie pour améliorer le niveau d'adoption du Modèle de données de l'OMD. Il a examiné certains des obstacles que rencontrent les Membres lorsqu’ils passent au Modèle de données de données de l'OMD et a soulevé la nécessité de s'adresser aux cadres supérieurs des administrations douanières et aux parties prenantes du secteur privé dans le cadre de la stratégie de renforcement des capacités liées au Modèle de données de l'OMD. Le Groupe d’experts pour la modélisation des données a poursuivi l'examen des normes de messages conjoints OMD-UPU et a analysé l'ensemble des données de ces messages. L’EPMD a convenu d'inviter les experts des domaines concernés à achever l'alignement de l'ensemble de données sur le Modèle de données de l'OMD. En outre, l’EPMD a également étudié la possibilité de réutiliser les données commerciales utilisées dans les processus ferroviaires (c'est-à-dire la lettre de voiture ferroviaire) pour répondre aux exigences des douanes en matière de transit ferroviaire.

La réunion a été clôturée par Brendan O’Hearn, le Directeur adjoint des procédures et de la facilitation. Dans ses remarques, M. O'Hearn a cité la décision du Conseil de supprimer progressivement le Sous-Comité informatique (SCI), l’organe de travail de l'OMD auquel l’EPMD fait rapport et a indiqué que le mandat de l’EPMD devra être adapté en fonction des nouvelles modalités. À cette fin, il a invité l’EPMD à envisager de procéder à un échange de vues sur ces questions de gouvernance lors de sa prochaine réunion.