L’Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé le 2 février 2021 la 39e session du Comité technique des règles d’origine (CTRO). Présidée par Mme DING Nan (Chine) et accueillie par le Secrétaire général adjoint, M. TREVIÑO CHAPA, la réunion a rassemblé plus de 100 participants provenant du monde entier, dont des observateurs de l’OMC, de la CNUCED et de l’ICC.
Les participants ont été informés des évolutions intervenues depuis la dernière session en ce qui concerne le Plan d’action de l’OMD sur les règles d’origine préférentielles, le Dossier Recettes, le renforcement des capacités ainsi que l’application pratique des règles d’origine et la mise en œuvre de systèmes de décisions anticipées. Une attention particulière a été accordée à l’état d’avancement des travaux relatifs à l’Annexe spécifique K dans le cadre de l’examen complet de la CKR.
En outre, la possibilité de mener des activités virtuelles de renforcement des capacités a été soulignée et il a été rappelé aux Membres qu’ils pouvaient demander une formation ciblée dans tous les domaines liés aux règles d’origine. Le Secrétariat continuera à fournir une assistance technique à l’échelon national, régional et mondial durant la pandémie.
Le représentant du Secrétariat de l’OMC, M. Darlan MARTI, a informé le Comité technique des activités du Comité des règles d’origine (CRO) et des évolutions intervenues à l’OMC au sujet des règles d’origine. Il a indiqué que les Membres de l’OMC continuaient à mener des discussions dans deux domaines principaux, à savoir les règles d’origine préférentielles dans les préférences tarifaires non réciproques accordées aux pays les moins avancés (PMA), et les règles d’origine non préférentielles, notamment les questions liées aux notifications et à la transparence. Durant la période examinée, l’Accord de l’OMC sur les règles d’origine a célébré son 25e anniversaire.
Le Secrétariat a appelé l’attention du Comité technique sur le fait que, face à la pandémie de Covid-19, l’OMD a lancé de nombreuses initiatives dans divers domaines en faveur des Membres afin d’améliorer leur résilience. La Colombie et l’Inde ont présenté des exposés pour partager leurs meilleures pratiques concernant les mesures de facilitation des règles d'origine mises en œuvre dans le cadre de la situation provoquée par la pandémie de Covid-19.
Dans ses observations de clôture, la Directrice adjointe de la Direction des Questions tarifaires et commerciales, Mme Gael GROOBY, a rappelé aux délégués que l’OMD organisera sa deuxième Conférence mondiale sur l’origine, du 10 au 12 mars 2021, de façon virtuelle, avec le soutien financier de l’Administration des douanes de la Corée. Elle a invité et encouragé les Membres à prendre part à cet événement phare, pour en faire un succès retentissant en termes de participation, d’orateurs de haut niveau et de richesse des thèmes et des débats qui seront abordés au niveau mondial, ainsi qu’aux interactions entre la douane, le secteur privé et les milieux universitaires.