Afin de rationaliser le fonctionnement des chaînes logistiques internationales et de faciliter le commerce transfrontalier des fournitures médicales liées à la COVID-19, l’OMD a collaboré activement avec l’OMC, l’OMS et d’autres organisations internationales durant la pandémie.

Cet effort conjoint a permis d'obtenir des résultats précieux dans divers domaines, notamment l’élaboration de documents d’orientation visant à faciliter les mouvements transfrontaliers de fournitures médicales essentielles, y compris la mise en évidence du classement SH existant pour les médicaments essentiels, les vaccins et les fournitures médicales associées nécessaires à leur fabrication, leur distribution et leur utilisation.

Dans le prolongement de cet effort, l’OMD a collaboré étroitement avec l’OMC pour établir la Liste indicative conjointe des intrants essentiels aux vaccins contre la COVID-19 publiée le 13 juillet 2021.  Les produits figurant sur cette liste ont été déterminés en collaboration entre l’OMC, l’OMD, l’OCDE, des fabricants de vaccins et d’autres organisations.

L’OMC s’est chargée de publier cette liste afin de regrouper les renseignements sur les intrants essentiels pour la fabrication, le stockage, la distribution et l’administration des vaccins contre la COVID-19 qui ont été produits par plusieurs organisations, en vue d’améliorer le suivi et la facilitation des mouvements transfrontaliers des produits concernés.  La liste contient les classements probables dans l’édition 2017 du SH des intrants essentiels aux vaccins, ainsi que la description de chaque produit et le nom des vaccins qui utilisent le produit.

Cette liste a d’abord été établie par le Secrétariat de l’OMC en tant que document de travail afin de faciliter les débats lors du Symposium sur la chaîne d’approvisionnement en vaccins contre la COVID-19 et la transparence réglementaire qui a eu lieu le 29 juin 2021.  Pour cette publication, l’OMD a déployé des efforts considérables pour évaluer les classements probables des produits concernés et présenter les classements et descriptions des produits figurant sur la liste.

La liste des intrants pour les vaccins contre la COVID-19 a été largement demandée par la communauté commerciale et pharmaceutique ainsi que par les gouvernements.  Elle permettra d’identifier et de surveiller les mouvements transfrontaliers des intrants essentiels pour les vaccins et contribuera ainsi à mettre fin à la pandémie et à préserver la santé publique.

La liste comprend 83 intrants essentiels pour les vaccins, notamment des vaccins à acide nucléique à ARNm en tant qu’ingrédients actifs, divers ingrédients inactifs et autres, des produits consommables, des équipements, des emballages et d’autres produits associés, avec leur code SH à 6 chiffres probable.  Il est conseillé aux opérateurs économiques de consulter les administrations douanières pertinentes en ce qui concerne le classement à l’échelon national (7 chiffres ou plus) ou en cas de divergence entre la pratique des administrations en question et cette liste.

La Liste indicative conjointe des intrants essentiels aux vaccins contre la COVID-19 peut être consultée à l’adresse suivante

Aux fins d’une mise à jour ultérieure de cette liste, les administrations douanières et les autres parties prenantes sont invitées à transmettre des renseignements concernant d’autres articles ne figurant pas sur cette liste en utilisant l’adresse de courrier électronique suivante : hs@wcoomd.org.