L’Organisation mondiale des douanes (OMD) et l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) ont organisé conjointement un atelier virtuel sur l’évaluation en douane et les prix de transfert du 31 mai au 3 juin 2021. Plus de 70 participants des administrations douanières et fiscales de la région Afrique du Nord, Proche- et Moyen-Orient ont participé à l’atelier, aux côtés d’une série d’administrations européennes. 

Cet atelier s’inscrit dans le cadre d’une série d’ateliers régionaux destinés aux administrations douanières et fiscales organisée dans le cadre des efforts conjoints de l’OMD et de L’OCDE visant à explorer les synergies entre l’évaluation en douane et les prix de transfert. Les participants ont eu l’occasion d’en apprendre plus sur les différentes méthodologies adoptées par les administrations douanières et fiscales pour aborder la question des prix de transfert et de partager leur expérience de travail en la matière.  

Lors de cet atelier de quatre jours modéré par deux experts de l’OMD et de l’OCDE, les participants ont pu se familiariser avec l’Accord de l’Organisation mondiale du commerce sur l’évaluation en douane, les Principes de l’OCDE applicables en matière de prix de transfert, le Plan d’action sur l’érosion de la base d’imposition et le transfert de bénéfices (BEPS) et plusieurs études de cas afférentes. Le modérateur de l’OMD a mis l’accent sur le traitement douanier des transactions entre parties liées et les instruments adoptés par le Comité technique de l’évaluation en douane. Le modérateur de l’OCDE s’est concentré sur le principe de pleine concurrence et son application, l’analyse de comparabilité et les documents relatifs aux prix des transferts.

L’OMD et l’OCDE poursuivront leur coopération étroite dans le domaine des prix de transfert et serviront de plateforme d’échange et de dialogue entre les fonctionnaires des administrations douanières et fiscales en vue de promouvoir la coopération mutuelle et de soutenir les entreprises.