Réunissant un nombre sans précédent d’experts, d’utilisateurs et de chercheurs dans le domaine de l’origine, l’Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé avec succès la deuxième Conférence mondiale sur l’origine, qui s’est tenue de manière virtuelle du 10 au 12 mars 2021. Cet événement a été organisé avec le soutien financier du Fonds coréen de coopération douanière (FCD-Corée).

Avec plus de 1.300 participants inscrits venus du monde entier et 27 intervenants issus d’administrations douanières, d’organisations internationales, du secteur privé et du monde universitaire, la Conférence a permis d’écouter et d’étudier un large éventail de points de vue et d’expériences concernant le thème de l’origine.

Les participants et les intervenants ont pris une part active aux débats afin de mieux comprendre la situation actuelle en matière de règles d’origine (RO) et les défis qui y sont liés. Ils ont également échangé leurs points de vue sur ce qui pourrait être fait pour faciliter davantage l’utilisation des RO afin de soutenir le développement économique et le commerce, tout en garantissant l’application correcte des traitements préférentiels et non préférentiels en vue de garantir la réalisation des objectifs politiques sous-jacents.

La pertinence actuelle de l’intégration régionale en tant que moteur de la chaîne logistique mondiale et l’importance accrue des RO ont été soulignées dès le début de la Conférence par le Dr Kunio Mikuriya, Secrétaire général de l’Organisation mondiale des douanes (OMD).

« Les accords commerciaux et l'intégration régionale, y compris les accords et arrangements méga-régionaux tels que ceux établissant des zones de libre-échange en Afrique et en Asie-Pacifique, sont actuellement en cours de négociation et de mise en œuvre et contiennent des dispositions essentielles sur les règles et les procédures connexes relatives à l’application des RO », a déclaré le Secrétaire général de l’OMD.

« Une nouvelle plateforme en ligne (www.wcotradetools.org/fr), dotée d’une interface centrée sur l'utilisateur et de fonctionnalités de pointe, a récemment été lancée par l’OMD pour aider les acteurs du commerce international à déterminer les tarifs douaniers et les taxes, en fournissant un point d’accès unique à la base de données du Système harmonisé (SH), à la base de données sur l’origine et à la base de données sur l’évaluation », a ajouté le Secrétaire général.

Au cours de cet événement, divers aspects des RO ont été abordés, tels que l’intégration régionale et son incidence sur l’économie mondiale; l’impact des RO non préférentielles; la mise à jour des RO pour refléter la dernière édition du SH; les travaux menés au sujet de la Convention de Kyoto révisée (CKR) et d’autres outils de l’OMD dans lesquels des questions liées à l’origine se posent; l’incidence de la Décision de Nairobi de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) sur les RO préférentielles pour les pays les moins avancés (PMA); et les perspectives futures en matière de RO.

Durant les différentes sessions de la Conférence, les participants ont acquis une connaissance approfondie des sujets suivants : les défis auxquels sont confrontés les professionnels du commerce lorsqu’ils cherchent à appliquer des RO; les progrès actuels et les actions futures s’agissant de la mise en œuvre des RO préférentielles ; l’élaboration de lignes directrices et de normes internationales liées à la mise en œuvre des RO, en particulier par le biais du processus d’examen complet de la CKR; et les derniers efforts déployés par les administrations Membres et les parties prenantes concernées pour résoudre les différents problèmes rencontrés.

Dans son discours de clôture, M. Ricardo Treviño Chapa, Secrétaire général adjoint de l’OMD, a déclaré que « les différents thèmes abordés au cours d’échanges intensifs et fructueux démontrent que les règles d’origine sont plus que jamais d’actualité. Elles sont devenues un élément important du système commercial actuel, notamment dans le cadre des différents accords commerciaux régionaux. Les règles d’origine permettent la mise en œuvre d’accords préférentiels, ce qui favorise le développement du commerce et encourage les investissements ».

Le Secrétaire général adjoint a clôturé la Conférence en remerciant tous les participants pour leur remarquable contribution. Il les a assurés que l’OMD continuerait à travailler sur ce sujet en étroite collaboration avec d’autres organisations internationales, notamment l’OMC, ainsi qu’avec la communauté commerciale et les milieux universitaires.