L’Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé, avec le soutien financier du Bureau régional du renforcement des capacités Europe, un atelier national sur les décisions anticipées dans le domaine de l’évaluation en douane à l’attention de la douane turque. L’atelier s’est déroulé en ligne du 1er au 5 mars 2021 et était animé par un expert accrédité de l’OMD et un expert reconnu de l’OMD, tous deux originaires de Chine.
Cet atelier avait pour objectif d’aider la douane turque à préparer un système de décisions anticipées dans le domaine de l’évaluation en douane en partageant les recommandations pertinentes de l’OMD, ainsi que les expériences des pays membres à cet égard. Les participants, issus du siège du Département de l’évaluation en douane et de la taxation, faisaient partie d’un groupe de travail sur les décisions anticipées dans le domaine de l’évaluation en douane mis sur pied par la douane turque.
Les animateurs ont souligné les avantages des décisions anticipées en matière d’évaluation en douane, tant pour la douane que pour le commerce. Ils ont également insisté sur l’importance de disposer d’une infrastructure d’évaluation en douane bien organisée ainsi que de pratiques efficaces en ce qui concerne l’évaluation en douane. Plusieurs instruments contenus dans le Dossier Recettes de l’OMD ont été présentés, en particulier les Directives techniques sur les décisions anticipées en matière de classement, de règles d’origine et d’évaluation en douane, au même titre que les pratiques de différentes administrations douanières, y compris l’Administration chinoise, dans ce domaine.
Les participants ont ainsi appris de manière générale comment élaborer et mettre en œuvre un système de décisions anticipées dans le domaine de l’évaluation en douane, et ont utilisé ce savoir pour développer et présenter un projet de plan d’action visant à établir un système de décisions anticipées en matière d’évaluation en douane, y compris une série de mesures relatives au cadre législatif, aux prescriptions et procédures, aux dates limites, aux publications, à la gestion de la conformité, aux bases de données de décisions et au renforcement des capacités du personnel.
Le projet de plan d’action sera soumis par les participants à l’examen de leurs cadres dirigeants, et représente une avancée significative dans l’élaboration d’un système de décisions anticipées dans le domaine de l’évaluation en douane en Turquie.