Les membres de l’Équipe de projets chargée du Modèle de données (EPMD) ont mené à leur terme avec succès leurs échanges de vues dans le cadre de leur 60ème réunion, qui s’est déroulée du 26 au 29 avril 2021, pour la quatrième fois sous un format virtuel. Dans le cadre de cette réunion, ont également eu lieu des séances de discussion au sein de deux Groupes d’experts ad hoc (GE) : le GE Appui à la mise en œuvre et le GE Modélisation des données, qui se sont chacun réunis séparément le 27 avril et ont tenu une session commune le 28 avril.
Présidée par Mme Louritha Green, des États-Unis, cette réunion a réuni 145 experts représentant 54 Administrations douanières membres de l’OMD, des organisations internationales et le secteur privé.
M. Pranab Kumar Das, Directeur de la Direction Contrôle et Facilitation de l’OMD, a ouvert la réunion. Il a souhaité la bienvenue à tous les participants, puis a insisté sur l’importance du travail accompli par l’EPMD dans le domaine de la normalisation des données, en ce qu’il s’agit d’un élément fondamental pour parvenir à une mise en œuvre efficace des processus de numérisation grâce auxquels les douanes et les parties prenantes concernées peuvent poursuivre leurs activités en cette période de pandémie tout en respectant les protocoles sanitaires établis.
Au cours de la réunion, l’EPMD a examiné et s’est prononcée sur les 11 Demandes de modification d’éléments de données (DMR) que lui a soumises le Costa Rica. Tous les changements proposés au Modèle de données seront intégrés dans sa version 3.11.0 ; ce sont des améliorations destinées à se conformer aux exigences d’un environnement de guichet unique moderne, à savoir le « Costa Rica VUCE 2.0 », qui couvre 161 processus avec 16 institutions publiques.
Les membres de l’EPMD ont également examiné le mandat actuel de l’équipe et se sont entendus sur les modifications à y apporter. Cette révision du mandat de l’EPMD se justifiait en raison de la dissolution, décidée par le Conseil, de l’organe de travail de l’OMD auquel elle faisait jusque-là rapport : le Sous-Comité informatique (SCI). Désormais, l’EPMD fera directement rapport au Comité technique permanent (CTP).
Dans le cadre des travaux en cours consacrés à l’élaboration de la version 4 du Modèle de données de l’OMD, l’EPMD a établi un flux des travaux à accomplir, qui permettra aux Membres de mieux s’organiser pour soumettre des propositions concernant les fonctionnalités de cette nouvelle version, mais aussi à l’Équipe de projets de planifier une feuille de route concernant le produit. Le projet de flux des travaux a été élaboré pendant la période d’intersession par le mini-groupe en charge de la version 4 du MD, sous la coordination du responsable de produit, M. William Slusher des États-Unis.
Dans le cadre des séances de discussion au sein des deux Groupes d’experts ad hoc, le GE Appui à la mise en œuvre a examiné l’avant-projet de mise à jour des Spécifications relatives au dossier « Mon dossier d’information » (MDI). Les membres de ce groupe d’experts sont convenus de poursuivre l’examen du projet de mise à jour pendant la période d’intersession, dans l’objectif de pouvoir approuver sa version finale en septembre 2021.
Le GE Modélisation des données a quant à lui continué d’examiner le projet de mise à jour des normes de message communes entre l’Union postale universelle (UPU) et l’OMD (Version 2 de CUSITM et de CUSRSP) en vue de les aligner sur le Dossier d’information dérivé (DIV) de l’UPU afférent au Modèle de données de l’OMD. Ce travail se poursuivra pendant la période d’intersession, sachant que les résultats finaux de cet exercice de mise en concordance devront être présentés au Comité de contact OMD/UPU en décembre 2021.
Le GE Modélisation des données s’est également penché sur le travail accompli pendant la période d’intersession dans le domaine de l’harmonisation des jeux de données sur le transit ferroviaire. Il a pris note des progrès réalisés ainsi que des observations formulées par rapport à ce travail. Les Membres ont été invités à communiquer au Secrétariat leurs jeux de données nationaux respectifs et à appuyer celui-ci dans son travail consistant à les cartographier et à les mettre en correspondance avec le Modèle de données de l’OMD, de manière à pouvoir présenter au CTP, lors de sa session en automne prochain, une recommandation pour la mise au point d’un jeu de données harmonisé.
La représentante du Canada a présenté une étude de cas portant sur la mise en œuvre des critères de mise en conformité proposés, sur la base de la Déclaration en détail commerciale (DDC) utilisée dans son pays. Les membres du GE Modélisation des données sont convenus de tenir compte des informations tirées de cette étude de cas dans le cadre de leurs travaux qui auront lieu pendant la période d’intersession et devront permettre de mener à son terme cet exercice consacré à la conformité de la syntaxe au cours de leur prochaine réunion.
Après avoir examiné l’état d’avancement de ses travaux pour l’année actuelle, l’EPMD a adopté son programme de travail pour 2021/2022.
La Présidente et le Directeur, M. Das, ont remercié Mme Adrienne Morey, du Canada, pour sa contribution active et précieuse aux travaux de l’EPMD ces cinq dernières années. Il s’agissait de sa dernière participation à une réunion de l’équipe, puisqu’elle va à présent prendre une retraite bien méritée.