L’OMD tient un atelier national virtuel sur le contrôle a posteriori pour la République du Kazakhstan

07 mai 2021

Avec le soutien du Fonds de coopération douanière d'Eurodouane, l'OMD a organisé, du 26 au 30 avril 2021, un atelier national virtuel sur le contrôle a posteriori (CAP) pour la République du Kazakhstan. L'atelier a été organisé en collaboration avec le Bureau régional de renforcement des capacités (BRRC) de  l'OMD pour l'Europe. Deux experts des douanes allemandes et zambiennes ont contribué à cette activité comme personnes ressources.

Plus de 50 agents des douanes travaillant dans le domaine du CAP et dans des départements connexes, originaires de tout le Kazakhstan, ont participé aux sessions quotidiennes de l'atelier virtuel pendant cinq jours.

L'OMD considère le CAP comme un moyen de mesurer et d'améliorer la conformité. L'atelier a mis l'accent sur l'enseignement de stratégies visant à aider l'administration douanière du Kazakhstan à accroître la conformité volontaire des négociants.

Les participants ont compris l'importance d'approches « douces » dans le cadre du CAP en plus de méthodes « dures » telles que les enquêtes criminelles, la lutte contre la fraude et l'application de sanctions, afin d'améliorer les stratégies des douanes. À cet égard, les deux experts ont expliqué comment le CAP a été mis en œuvre dans leur administration respective, en abordant la structure organisationnelle, les obligations et les droits des contribuables et des agents des douanes, le cadre juridique, y compris les sanctions, et l'importance de la sensibilisation du public.

Les participants à l'atelier ont ensuite découvert la théorie et les applications particulières de la gestion des risques douaniers dans le cadre du CAP. Plus précisément, ils ont été initiés au concept de l'évaluation des risques pour le ciblage, avec des exemples d'indicateurs de risques utilisés dans l'évaluation des risques. En outre, ils ont appris comment les principes de diligence raisonnable étaient appliqués dans une administration douanière, tant en termes de similitudes et de différences dans le concept du CAP et le programme des OEA qu'en termes de coordination des opérations. Les participants ont également appris à connaître les sources d'informations nécessaires pour le CAP, l'importance du partage d'informations entre les départements, les avantages de l'échange d'informations avec l'administration fiscale et les difficultés que pose la coordination des activités de CAP pendant les audits conjoints.

Les participants ont exprimé leur satisfaction quant au contenu pratique de l'atelier. Il faut espérer que les connaissances acquises seront utilisées pour développer et appliquer le CAP en République du Kazakhstan.