Le 12 novembre 2021, l’OMD a tenu la 8ème réunion du Groupe consultatif des titulaires de droits (GCTD) de manière virtuelle, réunissant ainsi 61 participants des quatre coins du monde.  

Cette participation record à une réunion du GCTD témoigne de l’importance de la coopération entre la douane et les titulaires de droits dans la lutte contre la contrefaçon et le piratage. La collaboration entre toutes les parties prenantes est en effet l’un des piliers de la stratégie 2020 de l’OMD en matière de droits de propriété intellectuelle (DPI), approuvée par la 41ème réunion du Comité de la lutte contre la fraude qui s’est tenue plus tôt cette année.

Créé en 2010, la même année que le partenariat douane-entreprises, par le Secrétaire général de l’OMD, le GCTD vise à promouvoir l’échange des meilleures pratiques et des informations utiles entre les titulaires de droits et le Secrétariat de l’OMD, en particulier en ce qui concerne les nouvelles tendances et les nouveaux défis commerciaux ainsi que les domaines possibles de coopération entre les secteurs public et privé pour lutter contre les atteintes aux droits de propriété intellectuelle.

La réunion du GCTD de cette année s’est concentrée sur la possibilité de limiter l’entrée de marchandises contrefaites et piratées dans des conteneurs de fret maritime et les défis rencontrés dans ce cadre. En outre, l’OMD a informé les titulaires de droits de la réaction de l’Organisation face à la COVID-19 depuis le début de la pandémie, et elle a partagé des mises à jour sur les travaux dirigés par le Programme de l’OMD sur les DPI, la santé et la sécurité en collaboration avec les Membres ainsi que sur les outils et instruments de l’OMD concernant le transport maritime.

Les titulaires de droits et les parties prenantes du secteur privé ont partagé toute une série d’expériences et d’enseignements tirés en ce qui concerne l’information avant arrivée, leurs stratégies de conformité et les futurs défis à relever, ainsi que leurs plans pour poursuivre le renforcement de leurs partenariats avec l’OMD et ses Membres. L’Agence de contrôle des frontières du Royaume-Uni a également fourni un aperçu de son système national de ciblage des conteneurs pour détecter les atteintes à la propriété intellectuelle.

Le 18 novembre 2021, les titulaires de droits prendront part à la session conjointe de la 18ème réunion du Groupe de l’OMD sur la contrefaçon et le piratage (CAP) afin d’échanger des vues sur les résultats de la 8ème réunion du GCTD, de se familiariser avec la partie réservée aux titulaires de droits sur la plateforme CENcomm DPI et d’étudier les technologies émergentes dans la lutte contre les marchandises contrefaites.

L’OMD, par le biais de son Programme sur les DPI, la santé et la sécurité, continuera d’intensifier sa collaboration avec le secteur privé en vue d’améliorer la protection de la propriété intellectuelle.

Pour toute information complémentaire, n’hésitez pas à nous contacter à l’adresse IPRteam@wcoomd.org.