Deux ateliers régionaux consacrés aux amendements du Système harmonisé (SH) de 2022, auxquels ont participé 54 fonctionnaires provenant de 20 pays*, se sont tenus sous forme virtuelle du 15 au 17 novembre 2021 au profit des administrations douanières de la région Amériques et Caraïbes, sous le parrainage de l’Administration des douanes de la République dominicaine. Ces ateliers, qui se sont déroulés séparément pour les pays anglophones et hispanophones, ont été organisés par la Direction des Questions tarifaires et commerciales de l’OMD en collaboration avec le Centre régional de formation « Juan Bosh » de Saint-Domingue (République dominicaine).

La séance d’ouverture des deux ateliers s’est déroulée en présence de M. Gabino José Polanco, Sous-Directeur technique des douanes de la République dominicaine, qui a souligné l’importance du classement correct des marchandises et a encouragé les participants à tirer profit de ces ateliers de haut niveau.

La Directrice générale de l’Administration des douanes de la Jamaïque, Mme Velma Ricketts-Walker, et la Directrice générale de l’Administration des douanes du Pérou, Mme Marilú Llerena, au nom de M. Werner Ovalle, Vice-Président pour la région Amériques et Caraïbes, ont souhaité la bienvenue aux participants de chaque atelier, en anglais et en espagnol respectivement, et ont souligné que les ateliers constituaient pour les participants une excellente occasion de mieux comprendre les amendements du SH de 2022 et de diffuser les informations au sein de leurs administrations respectives ainsi qu’avec les parties prenantes externes dans leurs pays.

Le Directeur des Questions tarifaires et commerciales de l’OMD, M. Konstantinos Kaiopoulos, a indiqué que, malgré la pandémie de coronavirus qui a suscité de nombreux problèmes pour l’adoption en temps voulu de l’édition 2022 du SH et pour les mesures de suivi nécessaires à sa mise en œuvre, l’OMD, en étroite coopération avec tous ses Membres, a trouvé les moyens d’aller de l’avant et a réussi à achever tous les travaux nécessaires. Il a souligné que les ateliers organisés pour la région Amériques et Caraïbes devraient faciliter la mise en œuvre de la nouvelle édition du SH au niveau national et contribuer au recouvrement équitable et efficace des droits de douane.

Pour l’atelier qui s’est déroulé en espagnol, les fonctionnaires de l’OMD ont été rejoints par deux animateurs qui sont des experts accrédités de l’OMD en matière de SH : Mme Claudia Navarro, de la douane brésilienne, et M. Guillermo Quiroz Flores, de la douane mexicaine.

L’objectif principal de ces ateliers était de faire connaître les amendements apportés à l’édition 2022 de la Nomenclature du SH et de garantir une interprétation et une application uniformes et cohérentes de l’édition 2022 du SH par les administrations des douanes de la région Amériques et Caraïbes. En outre, les ateliers ont permis de présenter la plateforme « WCO Trade Tools », qui est une nouvelle base de données de l’OMD offrant un point d’accès unique aux informations sur le SH, l’origine et l’évaluation en douane, ce qui permet de comparer facilement le SH de 2017 et le SH de 2022.

Les administrations participantes ont eu l’occasion de rendre compte de leurs progrès en ce qui concerne la mise en œuvre des amendements du SH de 2022 et d’expliquer les défis rencontrés lors de la mise en œuvre du nouveau tarif national fondé sur le SH de 2022. Les participants des Etats-Unis, du Canada, du Mexique et de la République dominicaine ont présenté des exposés sur l’état actuel de la mise en œuvre des amendements à l’échelon national. Ils ont ainsi partagé leurs expériences et souligné les difficultés communes rencontrées pour sensibiliser les agences gouvernementales et le secteur privé aux changements avant l’entrée en vigueur du nouveau tarif. Au cours des débats, d’autres administrations ont également fait part de leur situation actuelle concernant le SH de 2022 et ont indiqué les dates prévues de mise en œuvre des amendements sur le plan national.

Les participants ont remercié l’OMD d’avoir fourni des explications détaillées sur la portée et le contexte des amendements du SH de 2022.

Dans son discours de clôture, M. Polanco a remercié l’OMD d’avoir organisé ces ateliers. Il a encouragé tous les participants à partager les connaissances acquises au cours de ces ateliers et a réitéré l’importance de l’utilisation et de l’application correctes du SH.

* Argentine, Barbade, Brésil, Canada, Chili, Costa Rica, El Salvador, Equateur, Etats-Unis, Guatemala, Guyane, Haïti, Jamaïque, Mexique, Nicaragua, Paraguay, Pérou, République dominicaine, Trinité-et-Tobago, Uruguay