L’OMD soutient les Etats membres de l’Union économique et monétaire ouest-africaine dans le domaine des règles d’origine

24 novembre 2021

L’Organisation mondiale des douanes (OMD), à l’invitation de l’Union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA), a animé un atelier sous-régional sur les règles d’origine au profit des Etats membres de l’UEMOA. Cet atelier s’est déroulé à Ouagadougou (Burkina Faso) du 15 au 19 novembre 2021, et a réuni 29 fonctionnaires provenant des administrations chargées de la douane, de l’industrie et du commerce.

Les thèmes étudiés durant cet atelier ont porté notamment sur les aspects généraux et les concepts clés permettant de déterminer correctement l’origine, les questions opérationnelles et procédurales connexes, la mise en place d’une organisation performante ainsi que la fourniture d’une formation efficace et la sensibilisation du secteur privé.

Au cours de l’atelier, les animateurs de l’OMD ont présenté diverses questions techniques et pratiques liées à la détermination correcte de l’origine en fournissant de nombreux exemples de cas s’appuyant sur leurs règles d’origine en vigueur, et ont présenté les Directives relatives à la certification de l’origine, à la vérification de l’origine préférentielle et aux décisions anticipées, qui ont été conçues pour aider les Membres de l’OMD à mettre correctement en pratique les procédures liées à l’origine.  Les participants ont également été informés de l’infrastructure nécessaire pour la mise en place d’une gestion efficace de l’origine et la délivrance de décisions anticipées ainsi que pour la fourniture d’une formation efficace et la sensibilisation du secteur privé.  Le Guide de l'OMD sur la lutte contre les irrégularités en matière d’origine (excepté la fraude), l’Accord de partenariat économique (APE) avec l’Union européenne et les règles d’origine de la ZLECAf ont également été présentés aux participants.

Durant cet atelier intensif de cinq jours, les participants ont pu examiner plusieurs études de cas pratiques et débattre de sujets de préoccupation spécifiques, notamment le manque de connaissance et d’utilisation des ALE ainsi que les défis liés à la coopération administrative et au chevauchement des règles d'origine. Les échanges de vues ont également souligné qu’il importe de vérifier le statut originaire des marchandises plutôt que de simplement contrôler l’authenticité du certificat d’origine.

Les connaissances et l’expérience acquises lors de l’atelier aideront les administrations chargées de la douane, du commerce et de l’industrie à appliquer correctement les accords de libre-échange, en particulier l’UEMOA, l’APE et la ZLECAf, et aideront les Etats membres à tirer profit de l’intégration économique régionale et continentale et à promouvoir les exportations de produits originaires tout en garantissant une application correcte des traitements préférentiels afin de stimuler le commerce intra-africain et le commerce international.