La nouvelle version de la nomenclature du Système harmonisé (SH) entrera en vigueur le 1er janvier 2022, mais elle est déjà disponible gratuitement sur la plateforme de base de données de l'OMD : www.wcotradetools.org.

WCO Trade Tools est la nouvelle base de données en ligne qui englobe les cinq dernières éditions de la Nomenclature du Système Harmonisé et des fonctionnalités destinées à aider les acteurs du commerce international dans la classification des marchandises et la détermination des taxes et tarifs douaniers correspondants. La plateforme offre un point d'accès unique au SH, aux règles d'origine préférentielles et aux règles de valeur en douane, par le biais d'une interface entièrement nouvelle, centrée sur l'utilisateur et ergonomique.

Accessible gratuitement, dès aujourd'hui sur la plateforme WCO Trade Tools, cette édition 2022 introduit des changements importants avec plus de 350 nouvelles entrées couvrant un large éventail de marchandises. Révisée tous les cinq ans pour refléter l'évolution constante des pratiques commerciales, plusieurs catégories de produits très médiatisés ont été ajoutées et ont bénéficié d'une plus grande visibilité, comme les insectes comestibles, les drones et les déchets  électroniques.

Les Notes explicatives et les Avis de classement seront publiés fin 2021. Une fois disponibles, les Notes explicatives et les Avis de classement seront seulement lisibles en ligne par les abonnés.

Vous pouvez acheter l’abonnement ainsi que les versions papier sur www.wcoomdpublications.org.

(Élaborée par l'Organisation mondiale des douanes (OMD) et adoptée en 1983, il s'agit de la septième édition de cette norme mondiale, utilisée par plus de 200 pays et Unions économiques ou douanières (dont les 160 parties contractantes de la Convention SH) pour classer les marchandises dans le commerce international. Plus de 98% des marchandises du commerce international sont classées en fonction du SH).