L’Organisation mondiale des douanes (OMD) s’est jointe à l’Union postale universelle (UPU) et à d’autres partenaires de l’initiative eTrade for All pour contribuer aux échanges de vues qui auront lieu dans le cadre de l’édition 2022 de la Semaine du commerce électronique consacrée au thème « Données et numérisation pour le développement ».
Le premier jour de la Semaine du commerce électronique, le 25 avril 2022, l’OMD et l’UPU ont organisé une session sur le thème « Tirer parti des données électroniques préalables pour améliorer les performances de la douane et soutenir un commerce électronique transfrontalier sûr, sécurisé et durable ». Au cours de cette session animée par M. Ricardo Treviño Chapa, Secrétaire général adjoint de l’OMD, de précieuses informations ont été partagées par les orateurs de l’UPU, du Bureau des douanes et de la protection des frontières des États-Unis (US CBP), de La Poste française et de l’Office Rwandais des Recettes (ORR), ainsi que des intervenants de la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED) et de la Global Express Association (GEA).
Lors de cette session, certaines tendances ont été étudiées concernant les mouvements transfrontaliers de petits colis de faible valeur de marchandises de commerce électronique pendant la pandémie de COVID-19, en soulignant les défis correspondants pour les administrations des douanes et les opérateurs postaux. Les orateurs des douanes et de la poste ont présenté les meilleures pratiques en matière d’utilisation des données électroniques préalables par la douane aux fins de la facilitation et de la sécurisation du commerce électronique transfrontalier ainsi que de la garantie d’un recouvrement juste et efficace des recettes, conformément au Cadre de normes de l’OMD sur le commerce électronique et au modèle postal mondial de l’UPU. Enfin, dernier élément mais non des moindres, les participants à la session ont discuté des mesures à prendre pour améliorer la qualité des données sur lesquelles la douane s’appuie pour l’évaluation des risques, la facilitation et le recouvrement des recettes. Les mesures nécessaires pour obtenir les données adéquates, de la bonne source et en temps utile, ont fait l’objet d’échanges de vues, tout comme les futurs travaux à réaliser par les organisations internationales et les Membres concernés.
Élaboré entre 2016 et 2018 selon une approche réunissant toutes les parties prenantes, le Cadre de normes sur le commerce électronique transfrontalier contient 15 normes de référence mondiales, axées sur l’échange de données électroniques préalables afin d’assurer la gestion efficace des risques et une meilleure facilitation des volumes croissants d’envois de petites et faibles valeurs, d’entreprises à consommateurs (B2C) et de consommateurs à consommateurs (C2C) ; ce Cadre s’appuie sur des procédures simplifiées concernant des domaines tels que le dédouanement, le rendement et le recouvrement des recettes, et sur un partenariat étroit avec des parties prenantes du commerce électronique. Il encourage également le recours au concept d’Opérateur économique agréé (OEA), aux équipements d’inspection non inclusive (INI), à l’analyse de données et autres techniques de pointe qui contribuent à la stabilité, à la sécurité et à la sûreté du commerce électronique transfrontalier.
L’enregistrement de la session OMD-UPU est disponible pour les participants à la Semaine du commerce électronique sur le site web de l’événement. Les exposés proposés lors de la session sont accessibles via les liens ci-dessous :
UPU, US CBP, La Poste, ORR, CNUCED, GEA