L'OMD a organisé en Arménie, avec succès, un atelier national sur l'Etude sur le temps nécessaire à la mainlevée des marchandises (TRS)

12 avril 2022

L'Organisation mondiale des douanes (OMD), avec le soutien du Fonds de coopération douanière d'Allemagne (CCF-Allemagne), a organisé avec succès un atelier national sur l'Etude du temps necessaire à la mainlevée des marchandises (TRS) qui s'est tenu du 28 mars au 1er avril 2022 à Erevan (Arménie).

L'objectif principal de cette mission était d’aider l'Administration des douanes d'Arménie à renforcer ses capacités afin de mener une TRS en collaboration avec d'autres parties prenantes du commerce. Environ 40 participants ont assisté à cet événement qui a rassemblé différentes parties prenantes impliquées dans les processus de dédouanement des marchandises en Arménie.

Au cours de cet atelier, l’OMD a rappelé avec force que la TRS est un instrument clé pour les pays qui souhaitent mesurer les aspects pertinents de l'efficacité des procédures opérationnelles mises en œuvre par les douanes et d'autres acteurs de la réglementation concernés par la circulation internationale des marchandises. Des aspects importants concernant le Guide de la TRS de l'OMD ont été présentés aux participants qui ont été informés des objectifs de la TRS, des défis, des possibilités et des voies à suivre par l'Arménie pour qu’elle mène à bien une TRS avec la participation des douanes et d'autres acteurs clés intervenant dans les opérations  de dédouanement sur le territoire national.

Lors de cet atelier, les participants ont rédigé ensemble un rapport de synthèse de la réunion et un plan d'action concret, qui seront tous deux distribués à tous les participants par l'Administration des douanes arméniennes. Le plan d'action aidera à la mise en œuvre de diverses mesures qui devront être prises pour que l'Arménie puisse effectuer une TRS dans un délai d'un an. La réalisation de cette TRS permettra également à l’Arménie de se conformer aux exigences de l'Article 7.6 de l’AFE de l'OMC. Cet article encourage les membres de l'OMC à mesurer et à publier périodiquement leurs temps moyens de mainlevée des marchandises, de manière cohérente, en utilisant des outils tels que l'Etude sur le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises de l'Organisation mondiale des douanes (OMD).

L'atelier a également permis au Secrétariat de l'OMD de dispenser une formation aux douaniers arméniens sur la manière d'utiliser le logiciel TRS de l'OMD, de concevoir les formulaires d'enquête TRS, de stocker les données et de générer des informations statistiques relatives au temps passé entre l'arrivée des marchandises et leur mainlevée physique.

Pour plus d'informations, veuillez contacter capacity.building@wcoomd.org.