Du 28 novembre au 2 décembre 2022, l’Organisation mondiale des douanes (OMD) a dispensé un atelier national consacré à la protection des droits de propriété intellectuelle (DPI) à Guayaquil en Equateur. Cet atelier a rassemblé 20 agents de la Douane de l’Équateur et a été animé par un expert du Secrétariat de l’OMD ainsi que par 2 experts pré-accrédités de l’Argentine et de la République dominicaine.
Dans son discours d'ouverture, M. Lenin Castro, directeur adjoint de la réglementation des douanes de l’Équateur, a souligné que les questions liées à la protection des DPI demeurent une priorité pour le pays. Il a remercié le secrétariat de l’OMD pour l’organisation de cet atelier et a ensuite invité les participants à partager leur expérience avec leurs collègues après la formation. Enfin, il a terminé son allocution en souhaitant beaucoup de succès aux deux experts pré-accrédités pour la finalisation de leur accréditation.
Durant cette formation de 5 jours, les participants ont pu se familiariser avec l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC), les notions théoriques en matière de DPI et le panorama des atteintes les plus fréquentes aux DPI en temps de COVID-19. Ils se sont également vu expliquer les outils et instruments pertinents de l’OMD en matière de gestion des risques liés aux DPI, ce qui a donné lieu à d’intéressants échanges de vues entre les participants et aussi avec les intervenants.
Le deuxième jour de l'atelier a été dédié aux titulaires de droits. Douze marques ont fait l’objet d’interventions avec des présentations pratiques sur « comment détecter le vrai du faux ». La coopération avec les titulaires de droits reste cruciale dans les politiques et stratégies de lutte contre la contrefaçon et le piratage. C’est pourquoi il est important que les titulaires de droits prennent part aux différentes activités de renforcement des capacités de l’OMD en matière de DPI.
En vue de mettre en pratique les connaissances théoriques acquises en matière de ciblage et de gestion des risques, les participants ont eu l’occasion de se rendre au port de Guayaquil pour des exercices pratiques. Ils ont ainsi pu mettre directement en application les connaissances acquises durant l’atelier en matière de détection de produits contrefaisants. Aussi, les participants ont-ils pu participer à l’ouverture de conteneurs et bénéficier d’une démonstration en direct de l’utilisation de l’outil de communication CEN Comm DPI de l’OMD et de ses avantages. Ensuite, par groupe, les participants ont pu s’exercer en direct à enregistrer sur la plateforme des cas de saisies de marchandises de contrefaçon.
En outre, une discussion fructueuse a été engagée sur la nécessité de la mise en place d'une stratégie nationale forte en matière de DPI, de santé et de sécurité, reposant sur les piliers suivants : cadre juridique comprenant un manuel de procédures et un cadre de consultation avec toutes les parties prenantes, mais aussi des directives en matière de sensibilisation, de renforcement des capacités, de gestion des risques et de la manière de conduire des opérations.
Cet atelier s’inscrit dans le cadre de la mise en œuvre de la Stratégie de l’OMD en matière de DPI, approuvée par le Comité de la lutte contre la fraude (CLF) lors de sa 41ème session et dont le renforcement des capacités reste un des piliers essentiels.
Pour plus d’informations concernant les activités de l’OMD dispensées dans le domaine de la protection des DPI, n’hésitez pas à nous contacter à l’adresse: IPRteam@wcoomd.org