Le quatrième symposium de la série des symposiums de l’OMD intitulée « Visualiser un SH plus vert en faveur d’un commerce durable sur le plan environnemental » et soutenue par l’Union européenne s’est tenu le 1er décembre 2022. Le symposium a abordé le rôle joué par le Système harmonisé (SH) pour refléter l’évolution du commerce vers une économie plus circulaire, et la façon dont les caractéristiques pertinentes des produits peuvent être identifiées à la frontière. Le symposium avait pour thème « Réfléchir à la longévité des matériaux de base - plastiques, métaux, bois et autres alternatives durables ».

Le symposium a réuni un large éventail d’utilisateurs du SH, notamment les représentants des institutions internationales et régionales, du secteur privé, des associations de la société civile et des administrations douanières, pour débattre des besoins et du rôle du SH dans ce domaine.

Dans son allocution d’ouverture, M. Konstantinos Kaiopoulos, Directeur des Questions tarifaires et commerciales (QTC) de l’Organisation mondiale des douanes (OMD), a déclaré qu’il ne fait aucun doute que les modèles d’économie et de consommation auxquels nous nous sommes habitués au fil des ans ont atteint leurs limites. Il a estimé que les instruments et outils de l’OMD, en particulier le SH, doivent être adaptés aux questions environnementales afin de contribuer à la prise de conscience écologique.  Toutefois, l’un des problèmes qui se posent dans le SH par rapport au concept d’économie circulaire tient en ce que, pour la plupart des marchandises, le SH ne contient pas de dispositions permettant de déterminer si les matériaux sont neufs ou recyclés ou si les déchets se prêtent ou non à des opérations de valorisation. Il s’est demandé comment ces caractéristiques pourraient être identifiées à la frontière. Pour conclure, il a indiqué que l’objectif du quatrième symposium est de répondre à certains aspects concernant la question de savoir comment le SH peut refléter l’évolution du commerce vers un modèle d’économie plus circulaire.

En qualité d’animatrice de la table ronde, la Directrice adjointe des Questions tarifaires et commerciales de l’OMD, Mme Gael Grooby, a expliqué dans ses observations liminaires   que le thème central du quatrième symposium était l’identification des matériaux à différentes étapes de leur cycle de vie. Elle a indiqué qu’il s’agissait d’un concept étroitement lié aux notions d’économie circulaire et de création de visibilité pour les matériaux dans une boucle de recyclage. Elle a sollicité les contributions des experts, notamment en matière de politique environnementale et d’utilisation du cycle de vie des matériaux de base, afin d’aider les administrations douanières à formuler des propositions apportant une valeur ajoutée significative en vue de faciliter la mise en œuvre par les gouvernements de politiques environnementales visant à développer le modèle d’économie circulaire et à réduire l’impact du commerce et de la consommation sur l’environnement.

La première oratrice, Dr. Carolyn Deere Birkbeck, Directrice du Forum sur le commerce, l’environnement et les ODD (TESS), a présenté un exposé intitulé « Le SH et la pollution par les plastiques : possibilités et options pour améliorer la transparence des flux commerciaux tout au long du cycle de vie des plastiques ». Elle a évoqué la pertinence du SH dans la mise en œuvre de politiques de réduction de la pollution par les plastiques et de politiques efficaces en matière d’économie circulaire, reconnaissant la nécessité d’améliorer le classement et le suivi des flux commerciaux liés à la pollution par les plastiques et abordant la question de savoir comment les autorités douanières peuvent faire la différence.

Le deuxième exposé, intitulé « Statistiques de l'économie circulaire fondées sur les codes du SH », a été présenté par M. Arturo de la Fuente, Chef de l’unité E2 d’EUROSTAT, Statistiques et comptes de l’environnement, développement durable, qui a présenté des indicateurs statistiques de l’économie circulaire dans l’UE fondés sur les codes du SH, à partir desquels il est possible de déduire des informations en matière environnementale et des informations sur le commerce des déchets et des matières premières recyclables.

Le troisième exposé, présenté par Mme Iana Arkhipova et Mme Ashley Steel de la Division des forêts de la FAO, portait sur « Le cycle de vie des produits du bois : défis et opportunités dans le Système harmonisé ». Elles ont évoqué la manière dont les données sont recueillies à l’aide du SH, la circularité dans la production des produits du bois, les changements apportés au classement des produits forestiers dans la version 2022 du SH, les tendances en matière de produits récupérés et la manière dont un classement spécifique peut faire la différence en ce qui concerne les produits du bois.

Dans son exposé, intitulé « Codes relatifs aux déchets plastiques : rendre compte de la transition vers l’économie circulaire », M. Chaim Waibel, Responsable des Affaires publiques de Plastics Recyclers Europe, a expliqué le fonctionnement du recyclage des plastiques et décrit le marché transfrontalier dans l’UE.  Il a suggéré de rendre le SH plus écologique en augmentant la granularité des codes afin de tenir compte de la variété des types de polymères rencontrés dans les déchets ou dans les produits.  Il a proposé l’introduction de la traçabilité des déchets plastiques afin de parvenir à la circularité des déchets plastiques, en utilisant des systèmes de certification et des normes en la matière.

M. Ross Bartley, Directeur du commerce et de l’environnement du Bureau international du recyclage, a clôturé les exposés individuels par un exposé consacré à « La contribution des métaux recyclés à l’économie circulaire et à l’atténuation des changements climatiques ». M. Bartley a montré comment la production mondiale des métaux les plus communs était en augmentation et a abordé l’atténuation du changement climatique (économies de CO2) par le biais de moyens de recyclage possibles. Il a proposé de créer de nouveaux codes SH pour s’aligner sur la Convention de Bâle et pour distinguer les déchets des débris dans le SH.

Après avoir remercié les orateurs et les participants, Mme Gael Grooby a encouragé la poursuite des débats sur ces questions et a invité les participants à réfléchir encore plus en profondeur aux approches à adopter en vue de créer un SH plus vert.