Atelier national de l'OMD sur la protection des droits de propriété intellectuelle (DPI) pour le Bureau des douanes des Philippines

22 d├ęcembre 2022

L'Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé du 28 novembre au 2 décembre 2022 un atelier national sur la protection des droits de propriété intellectuelle (DPI) à Manille (Philippines). Cet atelier a été suivi par 28 fonctionnaires de l’administration des douanes (BOC) des Philippines et a été rendu possible grâce à l'aide financière du Fonds de coopération douanière du Japon (CCF Japon).

Le renforcement des capacités en matière de lutte contre les atteintes à la propriété intellectuelle (PI) est essentiel pour arrêter les produits contrefaits aux frontières, car ces produits ont un impact négatif sur l'innovation, la recherche et les économies nationales, ainsi que sur la santé et la sécurité des consommateurs. Cet atelier était l'une des activités inscrites dans la stratégie 2020 de l'OMD en matière de DPI. Le renforcement des capacités reste une composante essentielle de cette stratégie qui a été approuvée par le Comité de la lutte contre la fraude (CE) de l'OMD lors de sa 41e session.

Dans son allocution de bienvenue, Atty. Leon P. Mogao, Chef de cabinet, Bureau du Directeur (BOC), a remercié le Secrétariat de l'OMD et le CCF Japon pour l'organisation de cet atelier qui revêt une grande importance pour son pays. Il a décrit certains des défis auxquels la BOC est confrontée pour assurer la protection efficace des DPI aux frontières, encourager l'engagement proactif des titulaires de droits PI et traiter de questions supplémentaires propres aux caractéristiques du commerce électronique. Il a encouragé les fonctionnaires à participer activement à cet atelier et à cultiver de bonnes relations entre eux ainsi qu'avec les titulaires de droits.

Au cours de l'atelier, des experts en DPI du Secrétariat de l'OMD, des douanes vietnamiennes et des douanes japonaises ont fait un exposé sur la base juridique de la protection des DPI et ont décrit les procédures de gestion des risques liés aux DPI et les outils connexes de l'OMD, tandis que des représentants de la BOC ont fait une présentation détaillée de leur système de DPI et des défis à relever dans ce domaine. Les experts ont également partagé leurs connaissances sur la manière de renforcer la coopération avec les parties prenantes afin de promouvoir le partage d'informations avec d'autres administrations douanières et avec l'OMD.

Le troisième jour de l'atelier a été consacré à des présentations pratiques faites par seize des titulaires de droits DPI visant à aider les fonctionnaires en poste aux frontières à faire la distinction entre marchandises authentiques et contrefaçons. Au cours d'une table ronde réunissant fonctionnaires de la BOC et titulaires de droits participant à l'atelier, les deux parties ont eu un dialogue productif sur la manière de coopérer plus étroitement pour lutter contre les marchandises de contrefaçon. Le quatrième jour de l'atelier, les participants et les experts ont effectué une visite sur le terrain pour étudier les mesures de lutte contre les marchandises de contrefaçon prises par l'aéroport international Ninoy Aquino et le port de Manille et ses bureaux de douane.

Pour un complément d’information sur les activités de l'OMD dans le domaine de la protection des DPI, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : IPRteam@wcoomd.org.