A la demande de l’Administration des douanes du Royaume de Thaïlande, l'OMD a organisé à Bangkok (Thaïlande), du 13 au 16 décembre 2022, un atelier national sur les règles d’origine et la mise à jour technique des règles d’origine préférentielles. L’atelier, animé conjointement par un expert de l’OMD, un expert accrédité et une personne ressource de la douane japonaise parrainée par le Fonds de coopération douanière du Japon (FCD-Japon), a été suivi par vingt-et-un participants provenant de l’Administration des douanes, du ministère des Négociations commerciales et du ministère du Commerce extérieur de la Thaïlande.

Dans son allocution d’ouverture, Mme Arpapannee Sangmukda, Directrice de la Division de la gestion des ressources humaines de l’Administration des douanes de la Thaïlande, a souligné que le renforcement des capacités de la douane nécessite de revoir de temps à autre les règles d’origine existantes sous différents angles. Il est particulièrement utile de comprendre l’impact du cycle de révision du Système harmonisé sur les règles d’origine et de savoir comment répondre au mieux à ces changements, afin de garantir un recouvrement efficace et effectif des recettes. Elle a également indiqué que les bonnes pratiques présentées au cours de l’atelier constitueront des incitations efficaces et des éléments précieux pour la négociation future d’accords commerciaux ou les mises à jour techniques des règles d’origine.

Durant cet atelier, les animateurs de l’OMD ont présenté diverses questions techniques et pratiques liées à la mise à jour technique correcte des règles par produit spécifique (RPS), notamment le Guide de l’OMD aux fins de la mise à jour technique des règles d’origine préférentielles et les Directives de l’OMD relatives à la certification de l’origine et à la vérification de l’origine préférentielle, qui ont été élaborés pour aider les Membres de l’OMD à mettre correctement en pratique les procédures liées à l’origine et à assurer la cohérence entre la dernière édition du SH et les règles d’origine préférentielles. En outre, de nombreux cas et questions pratiques ont été examinés, notamment la transposition des RPS en fonction de la dernière version du SH, la certification de l’origine et la vérification de l’origine, ainsi que les défis connexes.

Les participants ont exprimé leurs points de vue concernant l’impact des amendements apportés au SH sur les règles d’origine préférentielles et ont partagé leurs expériences et les défis auxquels ils sont confrontés en ce qui concerne la mise à jour des règles d’origine fondées sur le SH, la certification et la vérification de l’origine et les décisions anticipées, ainsi que le processus continu de numérisation du certificat d’origine. Ils ont également réalisé une série d’exercices pratiques portant sur la mise à jour technique des règles d’origine et la vérification de l’origine préférentielle.