L’Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé un atelier national sur les règles d’origine à Astana (Kazakhstan), du 28 novembre au 2 décembre 2022, auquel ont assisté 41 participants de l’Administration fiscale de la République du Kazakhstan (SRC). L’atelier a été dirigé par un expert du Secrétariat de l’OMD et un expert accrédité en matière de règles d’origine de l’Administration des douanes des Maldives. Le Bureau régional de renforcement des capacités (BRRC) de l’OMD pour la région Europe a également participé à cet atelier.
L’atelier a débuté par une allocution d’ouverture prononcée par Mme Dzhetibayeva Aliya, Directrice du Département de la méthodologie du SRC. Elle a exprimé ses remerciements et sa gratitude au Secrétariat de l’OMD pour le financement et l’organisation de cet atelier en mode présentiel à Astana. Elle a souligné que les questions liées à l’origine des marchandises constituent l’un des domaines prioritaires d’interaction dans le cadre de la coopération économique entre les pays participant à des accords de libre-échange.
Mme Narynkul Tagaynazar, Directrice du BRRC de l’OMD pour la région Europe, a réaffirmé son engagement constant à soutenir les Membres de la région par le biais d’activités de renforcement des capacités à l’échelon national et régional, et a également présenté des informations et un plan organisationnel conjoint avec le Secrétariat de l’OMD, le BRRC de l’OMD pour la région Europe et la douane du Kazakhstan, sur la base des événements régionaux du Centre régional de formation de l’OMD au Kazakhstan que se tiendront en 2023.
Durant cet atelier, les animateurs de l’OMD ont présenté diverses questions techniques et pratiques liées à la détermination correcte de l’origine, notamment les Directives relatives à la certification de l’origine, à la vérification de l’origine préférentielle, aux décisions anticipées et aux irrégularités en matière d’origine, qui ont été élaborées pour aider les Membres de l’OMD à mettre correctement en pratique les procédures liées à l’origine. Plusieurs cas et questions pratiques ont été examinés au cours de l’atelier, notamment le chevauchement de l’application des règles d’origine non préférentielles et préférentielles, l’application correcte des ALE, et les défis liés à la vérification de l’origine et aux irrégularités, qui mettent en lumière l’application correcte des règles. Les échanges de vues ont également souligné qu’il importe de vérifier le statut originaire des marchandises plutôt que de simplement contrôler l’authenticité du certificat d’origine.
L’atelier s’est achevé avec succès et a suscité des réactions positives de la part des participants qui ont vivement apprécié les idées et les expériences partagées au cours de cet atelier de cinq jours.