Dans le cadre d'un partenariat avec le Programme Mercator pluriannuel pour la mise en œuvre effective de l'Accord sur la facilitation des échanges (AFE) de l'OMC, l'OMD a soutenu l'administration fiscale de la Zambie (ZRA) dans son objectif stratégique de renforcer l'éthique et la transparence dans l'ensemble de ses opérations et de son organisation. Reconnaissant le rôle vital que joue l'éthique en tant que catalyseur transversal en faveur de réformes efficaces de la facilitation des échanges, la mission de soutien de l’OMD s’est déroulée sous les auspices du programme “Accélérer la facilitation des échanges”, soutenu financièrement par le Département des recettes et des douanes de Sa Majesté (HMRC) du Royaume-Uni.

S’appuyant sur la Déclaration d'Arusha révisée concernant la bonne gouvernance et l'éthique dans le domaine douanier, l’OMD a commencé en juin 2022 à apporter son soutien en matière d'éthique en lançant une enquête sur l’image de l'éthique dans la douane. Durant deux semaines, les parties prenantes du secteur privé et les agents de la ZRA ont été invités à partager leur perception de l’éthique par le biais d'un outil en ligne et des réponses recueillies auprès de bureaux d'enquête installés aux principaux postes frontières. Les résultats de l'enquête ont fourni une base de référence et une contribution précieuse aux débats au sein de l’encadrement de la ZRA sur les points à améliorer. 

En outre, les experts en éthique de l'OMD ont apporté un soutien stratégique et technique à la promotion de l'éthique au sein des douanes de la ZRA. Dans le cadre d’une approche mixte qui a consisté en diverses réunions à distance, notamment avec des représentants du secteur privé, et en une mission conduite dans le pays du 10 au 14 octobre 2022, l'objectif de l’OMD était de soutenir la ZRA dans son travail de planification des actions d'évaluation de l'éthique et de lutte contre la corruption dans les douanes. L'exercice a été mené par un groupe de travail spécialisé de la ZRA qui a fait avancer le processus et qui a permis à la ZRA d'intégrer toutes les recommandations dans un projet de Plan d'action couvrant 35 actions et 72 sous-actions qui devraient déboucher sur des résultats concrets. Ce Plan d'action, assorti d'un calendrier concret, devrait être approuvé par la direction de la ZRA dans un avenir proche.

Il convient de rappeller qu’au cours de ces dernières années, la ZRA s’est déjà engagée dans diverses initiatives, notamment en créant un comité d'éthique interne et en organisant des actions de sensibilisation et d'information. D'autres voies d'amélioration ont été identifiées, par exemple dans le processus de recrutement et en renforçant l'automatisation. Au terme des débats, le commissaire général par intérim, M. Moses Shuko, a rappelé avec force que l'éthique est un concept global qui appelle à un examen de questions relatives aux personnes, aux procédures, aux processus et aux systèmes. La ZRA a souligné qu’elle faisait preuve d’ouverture et était prête à la fois à apprendre de l’expérience d’autres pays et à inciter les autres à s'inspirer de l'exemple zambien.

Des informations supplémentaires sur le programme "Accélérer la facilitation des échanges" sont disponibles ici.

Pour un complément d'information sur le renforcement des capacités de l'OMD, veuillez contacter capacity.building@wcoomd.org.