L’Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé du 15 au 17 juin 2022 un atelier régional en ligne sur les zones franches pour les régions Afrique orientale et australe (AOA) et Afrique occidentale et centrale (AOC), en étroite collaboration avec les Bureaux régionaux de renforcement des capacités des régions AOA et AOC de l’OMD (BRRC AOA et BRRC AOC). 82 participants issus de 23 administrations Membres ont participé au dialogue pour étudier les moyens d’assurer un développement durable des zones franches, avec une implication accrue des douanes.
Ce quatrième d’une série d’ateliers régionaux visait à discuter de la mise en œuvre harmonisée et efficace du guide pratique de l’OMD sur les zones franches, approuvé par le Conseil en décembre 2020.
“Les zones franches ne doivent pas « s’affranchir » des procédures et contrôles douaniers nécessaires. La douane doit être l’une des principales autorités et doit coordonner son action avec l’ensemble des autorités publiques et privées,” a déclaré dans son discours d’ouverture M. Pranab Kumar Das, Directeur du contrôle et de la facilitation. Le directeur du BRRC AOA, M. Larry Liza, a souligné, dans ses remarques liminaires, que le moment était idéal pour passer en revue les éléments du guide afin d’améliorer le fonctionnement de la douane, étant donné que ces éléments ont pris une importance accrue pour la douane au cours de l’année écoulée.
Des experts des administrations des douanes, des autorités des zones franches, du secteur privé et de la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED) ont présenté des exposés bien informés pendant cet atelier de trois jours. Trois experts pré-accrédités de l’OMD ont également participé à l’atelier pour l’animer et faire des présentations. Cet atelier couvrait les principaux éléments identifiés par le guide de l’OMD sur les zones franches dans le but de promouvoir des procédures douanières adéquates dans les zones franches, entre autres : le renforcement de la coopération, l’utilisation de la notion d’opérateur économique agréé, l’implication des douanes, l’utilisation des données et des technologies, un contrôle douanier efficace axé sur la gestion des risques, la protection des DPI et la détermination de l’origine des marchandises produites dans les zones franches.
Pendant les trois jours de l’atelier, les participants ont échangé des vues et débattu sur les enjeux des zones franches et des zones économiques spéciales ainsi que sur la nécessité de renforcer l’implication des douanes. La question du renforcement des capacités et de la mise en œuvre des instruments et des outils de l’OMD a également été largement discutée. Les bonnes pratiques des administrations et les initiatives mises en place par le secteur privé ont été présentées. Plusieurs Membres ont partagé des cas de fraude qui ont été identifiés et leur impact sur les activités dans les zones franches, ainsi que les cadres légaux internationaux et nationaux connexes. Les échanges de vues ont également porté sur la détermination de l’origine dans les zones franches dans le cadre de la Zone de libre-échange continentale africaine (ZLECAf).
“Le moment est venu, pour les douanes, de renforcer leur implication dans les zones franches”, a déclaré M. Brendan O’Hearn, Directeur adjoint en charge des procédures et de la facilitation, dans son discours de clôture prononcé par le Secrétariat. Son message s’est conclu en exprimant son souhait que cet atelier engendre d’autres discussions dans toutes les administrations sur ce que les douanes peuvent faire pour assurer un environnement commercial sûr, sécurisé et concurrentiel dans les zones franches. M. Abdel Kader SANGHO, Directeur du BRRC AOC, a souligné qu’il était essentiel que la douane et les parties prenantes poursuivent leur collaboration afin de développer des solutions pratiques, équitables et innovantes qui contribuent à la compétitivité économique tout en assurant la sûreté et la sécurité.