Atelier sur la lutte contre la fraude commerciale au profit de l’Administration douanière et fiscale des Seychelles

09 mai 2022

L’Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé, avec le soutien du Fonds de coopération douanière de la Chine, un atelier national sur la lutte contre la fraude commerciale au profit de l’Administration douanière et fiscale des Seychelles (SRC).  Cet atelier s’est déroulé en ligne du 25 au 29 avril 2022.

L’atelier visait à renforcer la capacité des fonctionnaires des douanes à détecter et à lutter contre la fraude commerciale, notamment dans le domaine de l’évaluation en douane.  Au total, 14 fonctionnaires provenant de différentes unités de la SRC ont participé à cet atelier.

L’atelier a été animé par un expert du Secrétariat de l’OMD et par Mme Patience Mwilu Siame, experte formatrice accréditée par l’OMD provenant de l’Autorité fiscale de la Zambie.  Le programme de cinq jours a consisté en une analyse des cas typiques de fraude en matière d’évaluation, des dispositions clés de l’Accord de l’OMC sur l’évaluation en douane et des instruments pertinents adoptés par le Comité technique de l’évaluation en douane.

Les participants ont également pris connaissance des pratiques d’autres administrations douanières en matière de contrôle a posteriori (CAP) et de gestion des risques, ainsi que des Directives de l’OMD sur le contrôle de l’évaluation et les CAP.

Un certain nombre de cas de fraude en matière d’évaluation ont été examinés au cours de l’atelier, afin de donner aux participants l’occasion d’appliquer les connaissances acquises lors de l’atelier en vue d’analyser des situations réelles.  L’expérience en matière de détection des fraudes et les techniques de contrôle présentées par les animateurs ont été vivement appréciées par les participants.