Du 11 au 15 avril 2022, l’Organisation mondiale des douanes (OMD) a dispensé, à Libreville (Gabon), un atelier national consacré à la protection des droits de propriété intellectuelle (DPI). Cet atelier, auquel ont participé 20 fonctionnaires des douanes gabonaises, s’est déroulé au siège de la Direction générale des Douanes et Droits indirects du Gabon. Il a pu être organisé grâce au soutien financier provenant du Fonds de coopération douanière du Japon (FCD/Japon).
Cet atelier de 5 jours s’inscrivait dans le cadre de la mise en œuvre de la Stratégie (2020) de l’OMD en matière de DPI, laquelle a été approuvée par le Comité de la lutte contre la fraude (CLF) lors de sa 41ème session et a pour finalité d’examiner le cadre juridique national du pays concerné et de déterminer comment mieux le rendre en adéquation avec une politique efficace de lutte contre les violations des DPI commises aux frontières, en assortissant cette politique d’une stratégie idoine de gestion des risques et en veillant à renforcer la coopération avec le secteur privé et les autres organismes publics compétents dans le cadre de cette lutte. Cet atelier a également offert le cadre propice à des échanges de vues fructueux qui contribueront à renforcer davantage la coopération entre l’OMD et les Douanes du Gabon dans le cadre de la lutte contre le trafic de vaccins, médicaments, fournitures et équipements médicaux non conformes ou contrefaits liés à la pandémie de COVID-19.
L’atelier national a été ouvert par M. Satoru Hamaguchi, Directeur de la Division de la coopération technique internationale au sein du Bureau des Douanes et des Tarifs du Japon. Dans le cadre de son allocution d’ouverture, le Directeur a rappelé l’importance que son pays accorde aux activités de renforcement des capacités organisées et dispensées par l’OMD, en particulier dans le domaine de la protection des DPI, et il a tenu à féliciter l’Administration des douanes du Gabon pour son engagement à mettre en œuvre de manière diligente la Résolution du Conseil de coopération douanière sur le rôle de la douane dans la facilitation des mouvements transfrontaliers de médicaments et vaccins revêtant une importance cruciale.
En l’absence du Directeur général des douanes gabonaises, c’est Mme Scholastique Rufine LEOUMBOU, Inspecteur des Services DGDDI, qui était présente à l’atelier et y a prononcé une allocution dans le cadre de laquelle elle a fait part de la gratitude et des remerciements de son Administration au Secrétariat de l’OMD et à l’Administration des douanes du Japon pour avoir organisé cet événement très important. Elle en a profité pour insister sur le caractère indispensable d’une collaboration avec le secteur privé et les autres acteurs et autorités de contrôle intervenant à la frontière pour parvenir à lutter encore plus efficacement contre la contrefaçon et le piratage.
Le deuxième jour de l’atelier de formation a été axé sur les techniques pertinentes auxquelles peuvent avoir recours les titulaires de droits pour détecter des cas d’atteintes aux DPI. Il a également été consacré à une séance d’échanges de vues avec d’autres autorités étant parties prenantes dans le domaine de la protection des DPI, à savoir la Direction de l’Agence du Médicament, le Bureau gabonais des Droits d’Auteur (BUGADA), l’Organisme gabonais de Propriété industrielle (OGAPI) et l’Agence gabonaise de Normalisation (AGANOR), en vue de l’élaboration d’une stratégie nationale en matière de lutte contre la contrefaçon et le piratage.
Les participants ont en outre eu l’occasion de se rendre au port de Libreville pour y effectuer des exercices pratiques dans le domaine du ciblage de conteneurs, ce qui leur a permis de consolider les notions théoriques acquises en matière de gestion des risques grâce aux outils et instruments pertinents de l’OMD, comme le Manuel de formation sur les DPI.
Cet atelier a été animé par un expert du Secrétariat de l’OMD spécialisé dans le domaine des DPI, lequel a été épaulé dans cette tâche par deux conseillers techniques et opérationnels (CTO) pré-accrédités dans ce domaine, qui ont obtenu leur pré-accréditation au cours d’un séminaire organisé à Lomé (Togo) du 24 au 28 janvier 2022.
Pour plus d’informations concernant les activités dispensées dans le domaine de la protection des DPI, n’hésitez pas à nous écrire à l’adresse: IPRteam@wcoomd.org.